La société Bios analytique soutient qu'en raison de la discordance des sommes visées dans la mise en demeure (141 085 euros au total en cotisations) et la contrainte (176 356 euros au total en cotisations

[X] au titre de l'indemnisation du déficit fonctionnel temporaire total et partiel et de la tierce personne temporaire.

opposition à une contrainte du 29 novembre 2022, signifiée le 8 décembre 2022 à la requête de la caisse autonome de retraite des médecins français (CARMF), lui faisant obligation de payer la somme totale

X... a interjeté appel total de cette décision. L'ordonnance de clôture est en date du 22 août 2018.

Le 15 mars 2016, SNCF RÉSEAU a déclaré sa créance à hauteur d'une somme totale de 5 768 469 € 78, dont 4 767 399 € 08 au titre des redevances d'infrastructure et 82912€ 62 au titre des redevances d'occupation

Ils en déduisent que c'est donc à bon droit que le tribunal a fixé une majoration de 60% correspondant à une durée totale de 60 ans des deux baux signés par les parties.

du prêt' et 'la cessation des garantie pour les emprunteurs à leur 75ème anniversaire', le coût total de l'assurance de 0,40% étant de 110 000 euros, ainsi que l'a montré l'expert judiciaire auquel elle

et Irréversible d'Autonomie (PTIA), d'Invalidité Totale et Définitive (ITD) et d'Incapacité Temporaire Totale de Travail (ITT)' (article 1er) * qu'à l'article 2 de ce contrat intitulé 'prêts assurables

Le contrat de franchise a été signé le 10 novembre 2014 et [L] [G] et la SARL Beauty pulse dont il est le gérant, ont versé deux droits d'entrée d'un total de 52.800 euros TTC le 13 novembre 2014.

de 650,69 euros'; de sorte que le cabinet Arc mandaté par elle pour le recouvrement de ces sommes, a mis en demeure le 4 avril 2016 la société Kar de régler les factures impayées pour un montant total

Néanmoins, cette solution n'avait pu être mise en place du fait d'une nouvelle prolongation, pendant laquelle vous avez subi une intervention chirurgicale, et s'en est suivi une inaptitude totale et non

Ils ont réglé la somme totale de 10 527,84 euros.

La cour d'appel de Versailles a confirmé le jugement du tribunal de grande instance de Chartres en toutes ses dispositions. Elle a condamné in solidum les emprunteurs à verser à la SA Caisse d'épargne

[J] a formé un appel total du jugement.

Le 25 juillet 2015, ils ont informé la banque de leur volonté de procéder au remboursement anticipé total au 10 août 2015 pour un montant de 143.314,54 euros, ce qu'ils ont fait.

monsieur [F] [T] a cédé la totalité des parts qu'il détenait dans la SCI La Roque, soit 995 parts sur les 1000 émises par la société, à sa fille [I] pour la somme unitaire de 50 Francs la part soit un total

 factures » portant sur les refacturations de l'assurance pour les périodes du 18 décembre 2008 au 30 avril 2009, du 1er mai 2009 au 30 avril 2010 et du 1er mai 2010 au 30 avril 2011, soit la somme totale

remploi : 721,90 euros Total indemnité de dépossession : 4331,39 euros.

[N] conteste le quantum des honoraires et indique que s'il avait été informé du montant total des honoraires dus, il n'aurait pas agi en justice.

B..., moyennant une somme totale de 1.300.000euros.