Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b6b
30 novembre 2005
30 novembre 2005
Jean-Yves M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90da5
5 décembre 2013
5 décembre 2013
Yves X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8fd
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Jean Yves Y... C / Madeleine B... épouse C... Adèle D... veuve Y... Simone Y... épouse E... Marc Y... Bernard Y... Gilles Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900ee
9 janvier 2013
9 janvier 2013
né le 01 Novembre 1953 ... 1205 GENEVE-SUISSE assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Lucien FELLI, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Madame Simone Josette C..
Source officielle3e Chambre A
616290d3e498f0b428bb8373
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Rôle N° 12/07864 [F] [H] C/ COMMUNE DES [Localité 4] Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dc0
3 février 2004
3 février 2004
C/ Simone X... veuve Y... Françoise Y... épouse Z.... Marie-Josée Y... divorcée R. RG N : 02/00998 - X...
Source officielle1re chambre civile
62f73e8843b00e05d4fac718
12 août 2022
12 août 2022
ENTRE : Monsieur [O] [Y] né le 09 Juin 1989 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Appelant Comparant, assisté de Me Yves BENJAMIN, avocat commis d'office
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffac01
27 avril 2017
27 avril 2017
légal, demeurant [Adresse 5] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Mars 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffac02
27 avril 2017
27 avril 2017
, demeurant [Adresse 5] défaillante *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 Mars 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves
Source officielle3e Chambre A
61629f7b35a5d4e0c2ddca56
14 juin 2012
14 juin 2012
Caroline, avocat au Barreau de Marseille *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 12 Avril 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves
Source officielle3e Chambre A
6162efb38fe037d2cb4a0514
28 juin 2012
28 juin 2012
Jean-Louis AUGEREAU, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 10 Mai 2012 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851c5
28 juillet 1999
28 juillet 1999
Yves X..., Brigitte X..., Kathleen X..., Christine X... C/ Renée Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cb
16 octobre 2007
16 octobre 2007
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 10o Chambre ARRÊT AU FOND DU 16 OCTOBRE 2007 No 2007 / Rôle No 06 / 02330 Yves X... Patrice, Laurent X... Vanessa X...
Source officielle8e Chambre A
615e0d88c25a97f0381f4dc6
5 juin 2014
5 juin 2014
APPELANTE SA SOLABIOS, dont le siége social est [Adresse 4] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Yves ARMENAK, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd87843
25 octobre 2005
25 octobre 2005
Mickaùl demeurant 5 rue Yvette - 49000 ANGERS APPELANTE (16 Novembre 2004 sur le civil - 17 Novembre 2004 sur le pénal) 3/ Z...
Source officielle8e Chambre C
616250ef929f6bffa995b2d5
20 mars 2014
20 mars 2014
des dispositions des articles 785,786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Février 2014 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Yves
Source officielle3e Chambre A
61630b6542de3d260b99317d
9 février 2012
9 février 2012
Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 FEVRIER 2012 N° 2012/ 90 Rôle N° 10/09139 [N] [N] C/ [O] [O] Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd896f2
28 juin 2007
28 juin 2007
C / Sa ASTEN Sa RMF COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 28 JUIN 2007 APPELANTS : Madame Yvette X... épouse Y... ... 69390 VOURLES représentée
Source officielleChambre 1-3
67f0bdfa2b128a2997685722
4 avril 2025
4 avril 2025
[X] ET ASSOCIES SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION SOCIETE ALBERTI SAM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Firas RABHI Me Julie DE VALKENAERE Me Agnès ERMENEUX Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielle8e Chambre C
6162678112fe6a3e85a6c7b9
20 mars 2014
20 mars 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Monsieur Vincent PELLEFIGUES, Conseiller Monsieur Pascal MATHIS, Conseiller
Source officiellePage 13 sur 40