CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
69fd773ecdc6046d47036e4f
7 mai 2026
judiciaire, qui a déposé son rapport le 24 avril 2023.
Chambre Civile
69df2293cdc6046d474811af
14 avril 2026
[P] et Mme [R] ont sollicité une expertise judiciaire qui a été ordonnée en référé le 11 juin 2021. L'expert judiciaire a déposé son rapport le 20 mars 2023. Les 12, 15 et 20 décembre 2023, M.
2ème Chambre
6a167ce0cdc6046d4710aa15
26 mai 2026
Par de justes motifs que la cour adopte, le tribunal a jugé, après analyse du rapport d'expertise, que les désordres constatés sur le navire rendent celui-ci impropre à la navigation, dès lors que l'expert
3e chambre civile
6a192a36cdc6046d475467bb
28 mai 2026
La réunion d'expertise a eu lieu le 18 avril 2016 et l'expert a déposé son rapport le 25 avril 2016.
2 e chambre civile
6a1a7738cdc6046d47751147
[U] [J] a déposé son rapport le 03 janvier 2021. Par acte signifié le 5 mai suivant, M. [X] a assigné M.
5e chambre civile
6a1fbb5ecdc6046d47e95b00
2 juin 2026
[N] [B] en qualité d'expert. L'expert judiciaire a rendu son rapport le 25 mars 2021. Par acte du 9 juillet 2021, M.
Chambre 2-4
6a17d8f2cdc6046d4731996d
27 mai 2026
sous bordereau daté : ces conditions étant remplies, l'expert organisera la première réunion ; Dit que l'expert commis convoquera les parties par lettre R.A.R. à toutes les réunions d'expertise avec
Chambre 1-5
69d8a19fcdc6046d47bd1bfd
9 avril 2026
appartenant respectivement aux époux [J] et à Mme [A] [Z] par application de la ligne résultant de l'ancien cadastre, ligne matérialisée en violet sur le plan figurant en annexe 1 du rapport de l'expert
Pôle 6 - Chambre 12
6a1a7165cdc6046d47743d68
29 mai 2026
Mme [L] se prévaut des conclusions du rapport d'expertise du docteur [U], ayant conclu à une lomboradiculalgie persistante, à une pénibilité professionnelle réelle et au caractère justifié d'un taux global
Pôle 1 - Chambre 5
6a17d2dbcdc6046d473114db
L'expert a déposé le 7 juillet 2021 son rapport aux termes duquel ont été évaluées l'indemnité d'éviction due à la société Conforama France à la somme de 11.934.000 euros et l'indemnité d'occupation due
69f042b8cdc6046d47ccced6
27 avril 2026
[H], qui a déposé son rapport le 18 décembre 2018.
6a1a716fcdc6046d47743e4c
L'expert a déposé son rapport au greffe le 16 février 2023 et a retenu qu'à la date de consolidation du 1er mai 2018, le taux d'incapacité permanente partielle de M.
Ch.protection sociale 4-7
69e1bf49cdc6046d47877672
16 avril 2026
Par conclusions écrites, déposées et soutenues oralement à l'audience, auxquelles il est renvoyé pour l'exposé complet des moyens et prétentions, conformément à l'article 455 du code de procédure civile
1ère Chambre
69e8584fcdc6046d4718c2ab
21 avril 2026
[H] [P], lequel a déposé son rapport le 28 mars 2011.
1ère Chambre civile
6a113a36cdc6046d47a69516
21 mai 2026
[Z] [Y], désigné à la suite d'une ordonnance de changement d'expert du 6 août 2019, a déposé son rapport d'expertise le 28 juin 2021.
69f19588cdc6046d47ed6727
28 avril 2026
L'expert a déposé son rapport le 20 janvier 2019. 7.
6a1a7189cdc6046d47744023
A titre subsidiaire, la Société demande à la cour de : - ordonner avant-dire droit une mesure d'expertise judiciaire sur pièces et nommer un expert qui aura pour mission de : *se faire remettre l'entier
69e85eeecdc6046d47196ab2
L'expert a procédé à l'ouverture des opérations d'expertise le 16 juillet 2020 et a rendu une note expertale relevant les différentes malfaçons et non-conformités affectant la véranda.
6a0fe452cdc6046d4786c4f4
Par conclusions écrites, déposées et soutenues oralement à l'audience, auxquelles il est renvoyé pour un exposé complet des moyens et des prétentions, conformément à l'article 455 du code de procédure
Chbre des Aff. Familiales
6a17d663cdc6046d47315e1c
L'expert a déposé son rapport le 7 février 2022.
Page 13 sur 1749
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.