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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c5
24 mai 2016
Le cheval Snoopy monté par Monsieur Z...a dérapé sur l'herbe et le cheval s'est affaissé sur ces antérieurs. Monsieur Cédric Z...était éjecté par-dessus l'encolure sur le côté.
Chambre 4 A
68f86835d7e432441d85bf8a
21 octobre 2025
En réintégrant les heures de travail impayées, la rémunération mensuelle moyenne brute de Mme [O] [J] s'élevait à la somme de 738, 34 euros par mois.
1ère Chambre
6864bdf3cf476b3ae0258587
1 juillet 2025
Par ailleurs, l'antique mention d'espace d'élevage de volailles aquatiques ne fait l'objet d'aucune remise en débats de la part du propriétaire du fonds argué de dominant.
6253c8bcbd3db21cbdd861c8
26 juin 2002
rapport avec le décès de la pouliche, - il en est de même pour les frais de transport de la jument jusqu'à son haras, - tous les gens qui connaissent les chevaux savent que leur entretien côute cher
6253c863bd3db21cbdd85242
2 novembre 2000
. ******* Dominique X... , affiliée à la Mutualité Agricole depuis le 1er novembre 1976 en qualité d'exploitante agricole, a adjoint à son exploitation agricole une activité de location de chevaux ,
3ème Chambre
DCA_23NT01434_20240412
12 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrée les 16 mai 2023, 16 et 30 janvier 2024, l'EARL de la Métrie et Mme E, représentés par Me Chevalier, demandent à la cour : 1°)
6ème Chambre
69859e73cdc6046d47289cad
22 janvier 2026
Le lieu de travail étant situé à 18 kilomètres des parcelles, il est établi qu'au regard de la faible superficie de celles-ci et de la nature de l'exploitation destinée à l'élevage d'un petit nombre de
6253cca3bd3db21cbdd90c55
29 octobre 2013
Y...de sa demande de contribution à l'entretien des enfants, - dit que l'épouse assumera les frais de scolarité et d'équitation de ses filles, outre les frais liés à l'entretien des chevaux.
4e Chambre A
6031f41d6c33492cb2313195
31 mai 2018
, notamment pour la pratique du polo, en complément de son activité d'éleveur exercée à Saint Denis Descoudray (72).
Chambre A - Civile
662209659ce1420008389717
16 avril 2024
De plus, elle souligne que ce dernier poulain a été inscrit à l'institut du cheval et de l'équitation avec présentation de l'intimé en qualité de naisseur.
6253cc5fbd3db21cbdd8fea0
27 novembre 2012
Parallèlement il a conservé une activité d'éleveur et propriétaire de chevaux de course, activité libérale relevant du régime fiscal des bénéfices non commerciaux.
63ecb215c0a6c305dea9fd40
16 janvier 2023
du cheval de 8,50 euros par jour pendant 92 jours, soit 782 euros.
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01228_20230426
26 avril 2023
commune d'Amfreville-les-Champs, a demandé un permis de construire pour la construction de petites structures en bois ainsi que la régularisation d'une remise à matériel et poulailler et d'un abri pour chevaux
5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01748_20230313
13 mars 2023
C A, venant aux droits d'Angèle A, représentés par Me Chevalier, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 22 avril 2022 du tribunal administratif de Bastia ; 2°) d'annuler la décision du
DCA_22MA01751_20230313
A, représenté par Me Chevalier, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 22 avril 2022 du tribunal administratif de Bastia ; 2°) d'annuler la décision du 31 janvier 2020 de la préfète de Corse-du-Sud
6253c9cdbd3db21cbdd8941f
4 juillet 2007
qu'en pourcentage du passif qu'ils détiennent; que de plus les revenus de l'EARL D'YDILLE doivent lui permettre de dégager une rentabilité d'environ 20.000 € par an; que le passif à prendre en charge s'élève
6253caf0bd3db21cbdd8c7d5
12 novembre 2008
esthétique 3 / 7 gène aux activités sportives et de loisirs habituelles à l'âge du blessé pendant la période d'ITT ; les séquelles post traumatiques au niveau du membre supérieur droit et de la cheville
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02294_20241219
19 décembre 2024
pour la salubrité publique causés par la proximité des élevages de bovins.
2 e chambre civile
642fb611cece1704f574754e
6 avril 2023
Par acte du 4 novembre 2015, le gérant de la SCI Les Chevaliers, en sa qualité de bailleur, est intervenu à l'acte de cession au terme duquel il a déclaré que le montant du loyer annuel s'élevait à la
Chambre sociale
6163a2464e100fed5ecc2ec2
9 décembre 2010
[E] [P] a exercé l'activité d'éleveur de chevaux de course à titre personnel à compter du 16 août 1985.
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