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1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-3

660f951ba40f8b0008cb79b9

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Après des interventions chirurgicales supplémentaires, le Dr [G] [L] a finalement déposé son rapport définitif le 25 juillet 2020.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01587_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

chirurgicale ne l'est pas davantage.

Source officielle
CA

1ère Chambre Section 1

6163a7ab9e14e201140bd991

Appel

23 mars 2009

23 mars 2009

était indispensable, qu'une information précise a été donnée par ses soins après l'intervention chirurgicale, et que le refus ultérieur de la patiente de tout suivi carcinologique en raison de sa fragilité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c961bd3db21cbdd88245

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

Or, d'après les conclusions du chirurgien-expert de la Cour d'Appel de PARIS, le Professeur DURON, l'intervention recommandée par le médecin habituel de Franck A... et pratiquée le 26 juin 2000 par le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d32b

Appel

23 mars 2006

23 mars 2006

Or, d'après les conclusions du chirurgien-expert de la Cour d'Appel de PARIS, le Professeur C..., l'intervention recommandée par le médecin habituel de Franck X... et pratiquée le 26 juin 2000 par le Docteur

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02429_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

; - des fautes ont été commises dans la prise en charge d'Yvon B, une maladresse chirurgicale fautive ayant été commise ; l'opérateur aurait dû s'apercevoir du déroulement anormal de l'intervention

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03348_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

de cette intervention ne sont pas notablement plus graves que celles auxquelles elle était exposée par sa pathologie en l'absence de traitement, la faible probabilité de sa survenance, évaluée à 1 % par

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA04934_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

chirurgicale litigieuse ; - les ayants-droit de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA04983_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

chirurgicale litigieuse ; - les ayants-droit de M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6801dfce354955cf78ced498

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Les douleurs à type de décharges électriques caractéristiques de la lésion du nerf fémoral s'étant manifestées immédiatement après l'intervention chirurgicale, et non après la chute, le lien causal direct

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb32bd3db21cbdd8d131

Appel

3 juin 2009

3 juin 2009

La dame a fait un écart sur la droite puis s'est immobilisée au milieu de l'intersection dans ma voie.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02527_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

De plus, les conséquences de l'intervention chirurgicale de réduction bariatrique ont été pour M. Hecquet notablement plus graves que celles auxquelles il était exposé en l'absence d'intervention.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA02181_20250305

Admin. Appel

5 mars 2025

5 mars 2025

litigieuse n'a pas été retenue par l'expert ; le remboursement des frais de santé exposés après la consolidation doit être écarté en l'absence d'imputabilité à l'intervention ou doit à tout le moins être

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02045_20260511

Admin. Appel

11 mai 2026

11 mai 2026

chirurgicale le jour même puis deux autres interventions chirurgicales le 17 août 2018 et le 8 septembre 2020, ainsi que de nombreuses séances de rééducation pendant presque deux ans.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_20PA04088_20230320

Admin. Appel

20 mars 2023

20 mars 2023

Le lendemain, il a subi une intervention chirurgicale consistant en une arthroplastie totale de la hanche gauche P prothèse à scellement biologique.

Source officielle
CA

10e Chambre

61629872201c88caf8c4e1a1

Appel

10 juillet 2013

10 juillet 2013

Il ajoute que le retard dans la prise en charge chirurgicale lié au retard de diagnostic n'a joué aucun rôle dans la survenance de l'embolie pulmonaire à l'origine du décès de M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02626_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

également après une intervention chirurgicale.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

662b43d6fe254500083149da

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

L'atteinte portée par le chirurgien à la vessie de la jeune fille, que son intervention n'impliquait pas, relève en l'espèce de la survenance d'un risque inhérent à cette intervention ne pouvant être maîtrisé

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_20TL22604_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

chirurgicale du 9 mai 2012.

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00524_20240116

Admin. Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

chirurgicale de reprise le 6 janvier 2021.

Source officielle

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