Par commandes en date des 30 avril et 18 juin 1991, la société SPIE CITRA SUD EST a sollicité de la société SOCAREL la fourniture de gradins, de marches d'escaliers et de dalles en béton blanc.

télescopique, escalier automoteur,...), qui se distingue de l'activité de la maintenance et de la réparation de camions, remorques, semi-remorques, véhicules de transport et commun et caravanes.

télescopique, escalier automoteur,...), qui se distingue de l'activité de la maintenance et de la réparation de camions, remorques, semi-remorques, véhicules de transport et commun et caravanes.

télescopique, escalier automoteur,...), qui se distingue de l'activité de la maintenance et de la réparation de camions, remorques, semi-remorques, véhicules de transport et commun et caravanes.

télescopique, escalier automoteur,...), qui se distingue de l'activité de la maintenance et de la réparation de camions, remorques, semi-remorques, véhicules de transport et commun et caravanes.

télescopique, escalier automoteur,...), qui se distingue de l'activité de la maintenance et de la réparation de camions, remorques, semi-remorques, véhicules de transport et commun et caravanes.

télescopique, escalier automoteur,...), qui se distingue de l'activité de la maintenance et de la réparation de camions, remorques, semi-remorques, véhicules de transport et commun et caravanes.

-Bâtiment B escalier 5 à Ajaccio (Corse-du-Sud) avec effet au 1er novembre 1997 pour un loyer initial mensuel de 1 659, 99 francs soit 253, 06 euros.

La surface habitable d'un logement ou d'une pièce est la surface au plancher construit, après déduction des surfaces occupées par les murs, cloisons, Marches et cages d'escaliers, gaines, ébrasement de

suppression de la toiture de garage, afin que le nouveau faitage coïncide avec le faitage de la maison et de celle du voisin, la réalisation de deux niveaux au-dessus du garage, rehaussement de la cage d'escalier

remplacement des fenêtres et de leurs modalités d'ouverture ne saurait être assimilé à une modification des façades ; - l'arrêté litigieux est entaché d'erreurs de fait s'agissant de la modification des escaliers

I et Mme J de procéder à l'enlèvement ou à la démolition des éléments immobiliers, telles que des boîtes aux lettres, des jardinières et la première marche d'un escalier, implantés dans la rue et l'impasse

K, la marche d'escalier, les pots métalliques scellés au sol et les pots de fleurs situés devant la propriété de M. et Mme C au niveau du numéro 8 de la rue du Barry, ainsi qu'une prise de terre installée

Il a ensuite été condamné à 2 ans d’emprisonnement pour des faits de vol par ruse, effraction ou escalade dans un local d’habitation ou un lieu d’entrepôt aggravé par une autre circonstance (récidive),

conséquence la réouverture des débats pour qu'il soit plaidé au fond ; RENVOIE à cet effet l'affaire à l'audience de la chambre 6-12 en date du Jeudi 16 juin 2022 à 13h30, en salle Huot-Fortin, 1H09, escalier

été également condamné le 27 mai 2022 à une peine de deux ans pour des faits de vol avec violence n'ayant pas entraîné une incapacité totale de travail, recel de biens provenant d'un vol et vol par escalade

par le tribunal des activés économiques de Paris, Disons que l'affaire sera examinée par la chambre 5-8 de la cour d'appel de Paris à l'audience du 23 novembre 2026 à 14 heures (salle Tronchet - escalier

d'emprisonnement avec maintien en détention, et à titre de peine complémentaire à une interdiction du territoire français pendant une durée de 5 ans pour vols et tentative de vol par ruse ,effraction ou escalade

prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Laure DUCHATEL de la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER

La victime a indiqué que l'intéressé qu'il lui aurait tordu un doigt, avait tenté de l'étrangler et de lui porter un coup de poing à la tête, de la pousser dans les escaliers et l'aurait menacé avec un