Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd8600f
6 mai 2002
6 mai 2002
Monsieur B..., ès qualité de co-gérant de la SARL IMMO-ARRAS, s'est désisté de son recours par conclusions déposées le 18 septembre 1996.
Source officielle1ère chambre sociale
69738f1acdc6046d476e5fbf
22 janvier 2026
22 janvier 2026
VINOT, Conseillère chargée de la mise en état de la première chambre sociale de la Cour d'Appel de CAEN, assistée de Mme ALAIN, greffière, Par jugement du 21 octobre 2024, le conseil de prud'hommes
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC03741_20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
, ainsi que la décision du 9 juillet 2019 rejetant son recours gracieux.
Source officielleChambre sociale
6272198f228a02057de676b7
28 avril 2022
28 avril 2022
Alain LACOUR, Conseiller :M. Laurent CALBO, Conseiller :Mme Aurélie POLICE, Qui en ont délibéré après avoir entendu les avocats en leurs plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb13bd3db21cbdd8ccc0
3 novembre 2008
3 novembre 2008
Nous, Alain LE FEVRE, Président de Chambre à la Cour d'appel de Paris, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Nicole VOURIOT, greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cc49bd3db21cbdd8fb0b
18 septembre 2012
18 septembre 2012
Maître Alain X... ... 75008 PARIS présent à l'audience DÉFENDEUR AU RECOURS Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fb6
27 février 2006
27 février 2006
Alain né le 02 Août 1970 à TOULOUSE (31) de Francis et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a189
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Elles avaient le même gérant, Alain B..., et leur siège social était situé à la même adresse à FONTENAY SOUS BOIS.
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd9199e
31 juillet 2014
31 juillet 2014
Alain B..., M. Pierre C..., M. Fabien X..., M. Stéphane Y..., M. Dominique Z..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876af
5 janvier 2005
5 janvier 2005
ACTION SECURITE COUR D'APPEL DE MONTPELLIER - CHAMBRE SOCIALE - ARRET DU 05 JANVIER 2005 FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS Monsieur Alain X... a été embauché en qualité d'agent de sécurité par la S.A.R.L
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9113c
17 février 2014
17 février 2014
Qu'il résulte des pièces de l'employeur que celui-ci a recours aux services d'un expert-comptable et que dès lors, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916d0
4 juin 2014
4 juin 2014
Alain I..., - ordonné la mise hors de cause de Mme X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8fa04
24 juillet 2012
24 juillet 2012
ARRÊT DU 24 JUILLET 2012 APPELANT : Monsieur Bernard X... ... 30470 AIMARGUES représenté par la SELARL LAMY CLOTILDE, avocats au barreau de NIMES INTIMÉ : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3a1
10 décembre 2009
10 décembre 2009
COUR D'APPEL DE PAU EXPROPRIATIONS ARRET DU 10 / 12 / 2009 Dossier : 09 / 01461 Nature affaire : Demande de fixation de l'indemnité d'expropriation Affaire : Alain X...
Source officielleChambre Etrangers - JLD
63577c9d21f86b05a77f6edf
13 octobre 2022
13 octobre 2022
prononcée par mise à disposition au greffele 13 octobre 2022 à 16h et leur sera immédiatement notifiée ; ORDONNANCE prononcée par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022 à 16h signée par Alain
Source officielleChambre sociale
62c67c9cca9bf263790309c4
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[Y] [O], défenseur syndical INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 05 juillet 2022 Nous, Alain LACOUR, conseiller de la mise en état, assisté lors des débats de Monique, LEBRUN, greffier
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL01873_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Jean-Jacques et Alain Lombez ont demandé au tribunal administratif de Toulouse d’annuler l’arrêté n° 031 282 23 PA001 du 29 juin 2023 par lequel le maire de Launaguet a, au nom de l’Etat, refusé de leur
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c30
4 novembre 2014
4 novembre 2014
au profit de Maître Alain Guyon, avocat au barreau d'Angers.
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb5c
17 octobre 2008
17 octobre 2008
4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 17 OCTOBRE 2008 No 2008 / 406 Rôle No 06 / 15223 Alain X... Claudine X... épouse Y... C / Jacques Z...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61609216db7ff645d8566559
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Barthélemy COUSIN, avocat au barreau de PARIS (toque : P0161) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 31 Octobre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officiellePage 14 sur 354