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377 résultats pour « Ataili »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

69f4398fcdc6046d472d84c6

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Le devis d'un montant total de 8550 euros toutes charges comprises comprenait l'installation du logiciel, la fourniture de la bibliothèque Shuco PVC, une option intitulée « Tests ateliers sur site », ainsi

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a0feaa5cdc6046d47880a5a

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[E] [B] [W] de toutes ses demandes, Débouté la SARL [3] l'atelier du cheveu de toutes ses demandes, Dit que chaque partie conserve la charge de ses propres dépens. Le 9 juillet 2024, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69fc2206cdc6046d47e152f5

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Par acte de cession du 13 septembre 2018, la société Jinpao Europe a ainsi fait l'acquisition de l'intégralité des titres des sociétés LUTEC et ADB (Atelier de Décolletage de Bigorre) auprès de la société

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01676_20260109

Admin. Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 juin 2025, Mme B..., représentée par Me El Attachi, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 10 juin 2025 en tant qu’il a rejeté

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

625baea444cde4277d1bd707

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Représentée par Me Laurent BOGUET de la SCP CATALA & ASSOCIÉS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE SARL LA HALLE AUX PAINS 7 PLACE DUPUY 31000 TOULOUSE Représentée par Me Yaële ATTALI

Source officielle
CA

3e chambre civile

63d37a74d1bc2605de4b49a2

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 7] [Localité 14] Représentée par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Jean-Claude ATTALI

Source officielle
CA

5e chambre civile

69d5ebe3cdc6046d477bd89c

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Représentée par Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Charlotte CAZACH de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Jean-Claude ATTALI

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_20VE00572_20230223

Admin. Appel

23 février 2023

23 février 2023

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 19 février 2020 et les 16 juillet 2021 et 15 novembre 2022, la SA Lafarge, représentée par Mes Austry, Dardour-Attali, Garaud

Source officielle
CA

4e Chambre A

61631225615c943a65e043a7

Appel

16 septembre 2011

16 septembre 2011

LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Claude ATTALI, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions des articles 785, 786

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_22PA01807_20241028

Admin. Appel

28 octobre 2024

28 octobre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 20 avril 2022 et le 15 mars 2023, la société Aubépar Industries, représentée par Me Austry et Me Dardour-Attali du cabinet CMS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6272180e228a02057de67386

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

Je déclare sur l'honneur avoir était témoin de : étant attablée au restaurant la Plantation, avoir entendu des hurlements sortant de la cuisine, vu la responsable des lieux me servir tremblante, terrifiée

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163cdb2a4f434918a1e523e

Appel

21 avril 2010

21 avril 2010

de jets de déchets divers ainsi que des brûlures de mégots de cigarettes sur sa banne créant des trous dans celle-ci provoquant eux-mêmes des infiltrations d'eau de pluie gênant ses consommateurs attablés

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69fd7e5ccdc6046d470449cb

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

société [N] [B] [S], maître d''uvre jusqu'au 30 septembre 2011, la société Allianz en qualité d'assureur de la société [N] [B] [S], maître [K] [X] en qualité de mandataire liquidateur de la société Atelier

Source officielle
CA

Avis

CADA:20210323

Appel

4 mars 2021

4 mars 2021

refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication des documents suivants concernant les taxes foncières auxquelles a été assujetti son client, à raison des ateliers

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdc0317531f8c2755663a95

Appel

10 janvier 2019

10 janvier 2019

ESTATE représentée et plaidant par Me Laurent-Attilio E... de la SELARL EY VENTURY AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6dd

Appel

23 juin 2008

23 juin 2008

communiqué par le directeur du restaurant, Mme Stéphanie I..., atteste de manière circonstanciée que les agresseurs ont bien été les membres de la famille H... et que les prévenus, qui étaient paisiblement attablés

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

627b55c576c5d9057df80135

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

métro, qu'ils étaient livrés le matin - l'attestation de Mme [X] gérante d'une agence immobilière située en face du restaurant qui indique que tous les matins, elle salue l'équipe du Zinzolin qui s'attable

Source officielle
CA

Chambre civile

6629f360dc6faf00095887db

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

[K] [M] quant à lui, entendu à deux reprises, relate leur première altercation, qu'il date du 10 juillet 2016, de la façon suivante : alors qu'il était attablé dans un snack sur la [Adresse 4], M.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

67f0bfec7404cfa73fa4bc63

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

déjeuner", qui disent signer les plannings correspondant aux heures qu'ils effectuent et ne pas avoir vu d'autres plannings ; - une photographie non datée présentant Mme [M] avec d'autres personnes attablées

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fdb36abbb99310d52e610cb

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

Je suis Chef d'Atelier au sein de l'entreprise MADECO sis [Adresse 2] à [Localité 3].

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ATAILIA, Ilhem, BERRISSOU

SIREN 108292798Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

18/09/2026

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Créations

Atailia, Maya

SIREN 100734888Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

08/09/2026

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Créations

ATAILIA, Serine

SIREN 979856200Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

07/06/2026

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Modifications diverses

ATAILIA, Oussama

SIREN 951945484Greffe du Tribunal de Commerce de Béziers

02/07/2024

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Modifications diverses

UBER EATS, ATAILIA, Wahab

SIREN 903831576Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

15/08/2023

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