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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème CHAMBRE FAMILLE
5fe1f44944baecbcbd641e3b
15 décembre 2020
15 décembre 2020
BORDEAUX [XL] [H] [D] divorcée [D] née le [Date naissance 6] 1955 à LARBAA NATH-IRATHEN ( Algerie) de nationalité Française Profession : Sans profession, demeurant [Adresse 15] Représentée par Me BARRAS
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62721811228a02057de67397
3 mai 2022
3 mai 2022
légal domicilié en cette qualité au siége sis [Adresse 3] représentée par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Sophie BARA
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6719e5035857dd64cbdaa5a8
23 octobre 2024
23 octobre 2024
devant le tribunal judiciaire de Paris, Mme [E] [U] et le syndicat des copropriétaires du [Adresse 5] à [Localité 17], pris en la personne de son syndic, la société à responsabilité limitée Cabinet Barra
Source officielle2ème Chambre
64a50cedb8594705dbfccc11
4 juillet 2023
4 juillet 2023
La SCI Barba papa a relevé appel du jugement par déclaration du 14 juin 2018 en intimant uniquement la SCI du Per Léon. La SCI du Per Léon a fait assigner Mme [K], M.
Source officielle1ère chambre
6708c031445a086e2bcede15
10 octobre 2024
10 octobre 2024
**ventes [W]/Sci [I] [Localité 28] et [W]/Scea [I] [Localité 28] Selon acte n°400 du 8 octobre 2016 reçu à Barjac (30) par Me [U] [F] avec la participation de Me [C] [E], assistant l'acquéreur, M.
Source officielle2ème Chambre
67f5ff3be523525b14ffdaa8
8 avril 2025
8 avril 2025
Adresse 2] [Localité 4] (IRLANDE) Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Thomas ROUHETTE et Ela BARDA
Source officielle2ème Chambre
67f5ff3de523525b14ffdabc
8 avril 2025
8 avril 2025
[Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Thomas ROUHETTE et Ela BARDA, avocats
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60340726543965b6c66c469b
14 février 2017
14 février 2017
jamais participé, le litige portant sur le projet 'Corporate' ; Qu'elle fait valoir que les éléments publicitaires revendiqués ont été divulgués sous le nom de Qatari Diar et/ou de l'agence média Barwa
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fd9c4f0c4156abc10122463
28 novembre 2019
28 novembre 2019
Lorsque le dommage est causé par des tortures et des actes de barbarie, des violences ou des agressions sexuelles commises contre un mineur, l'action en responsabilité civile est prescrite par vingt ans
Source officielle3ème Chambre Commerciale
63d0d64781a7b805de12b7be
24 janvier 2023
24 janvier 2023
très proche de la vente (21 octobre 2020), - client COURDIE: fuite garage - client PIGEON: joint à faire, - client [BG]: infiltration garage, - client [V]: tôle mal fixée - réclamation client BARRAS
Source officielleChambre sociale
6801dcb52d41c0a3fc6eca93
17 avril 2025
17 avril 2025
Occitane (1), Birlouez (1), Marques Loïc (1), société Magicbus (1), Cerver (1), Abeilles Santé (1), Olivier Dutter (1), Boulet Sébastien (1), Gillet (1), Monget (1) et Fabre Gilles (1), Monto Grégory Barra
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd90949
12 juin 2013
12 juin 2013
Joseph Bara Z..., frère d'Elia Z... (tant pour lui-même qu'es-qualité de représentant légal du mineur Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b21
1 février 2017
1 février 2017
Monsieur SQUIVE _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : PRÉVENUS Y...Mladen Né le 17 janvier 1977 à BANJA
Source officiellePage 14 sur 14