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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94067
1 juin 2018
1 juin 2018
No 16 DOSSIER: 18/40 COUR D'APPEL DE DE LIMOGES Ordonnance du 1er juin 2018 à 11 heures Bertrand X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930fd
17 mars 2016
17 mars 2016
rendue le 10 Mars 2015 par le Président du TGI de VERSAILLES No RG : 15/ 00080 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Patricia MINAULT Me Pierre GUTTIN Me Bertrand
Source officielle4e chambre civile
63bfb3105e2fbe7c900437ea
10 janvier 2023
10 janvier 2023
[K] [D] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me David BERTRAND, avocat au barreau de BEZIERS Mme [C] [S] ÉPOUSE [D] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me David BERTRAND, avocat au barreau
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6688de62676b73dd81b971a2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ou contestations relatives au partage Décision attaquée : n° 21/00905 rendue par le TJ de [Localité 1] le 15 Mars 2023 Appelante : Madame [C] [N] [L], ÉPOUSE [E], représentée par Me Ophélie BERTRAND-DELAPORTE
Source officielleChambre 4 A
668e2556fcf93851fdd6467d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
général N° RG N° RG 23/03318 - N° Portalis DBVW-V-B7H-IEU4 APPELANT Maître [Z] [T] Représenté par Me Orlane AUER, avocat au barreau de COLMAR INTIMEE Madame [O] [Y] Représentée par Me Hervé BERTRAND
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd924778bf0a803691fd036
28 mai 2020
28 mai 2020
[C] [W] née le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Dimitri Pincent, avocat au barreau de Paris, toque : A0322, ayant pour avocat plaidant Me Bertrand
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a569ec820a3a2a05e734
10 avril 2025
10 avril 2025
BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE M. [P] [D] a été affilié au régime des travailleurs indépendants du 1er juillet 1997 au 28 décembre 2013 en tant qu'entrepreneur individuel.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a8bd3db21cbdd85e30
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Au moment de l'accident Sophie F... et Bertrand B... composaient la première cordée, la seconde était composée de Guillaume, Nicolas et Albin.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba56
15 mai 2008
15 mai 2008
Bertrand X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616333d6f74a27a178b843df
25 mars 2010
25 mars 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
616372541cf28a447224dfea
19 novembre 2009
19 novembre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163820996ce96677bf0fdd2
3 juin 2010
3 juin 2010
dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Avril 2010, en audience publique, la seule partie représentée ne s'y étant pas opposée, devant Monsieur Bertrand
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163842eb5b1827189c746fb
1 avril 2010
1 avril 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163842fb5b1827189c746fe
12 novembre 2009
12 novembre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61638751947dd77ae6de042b
4 mars 2010
4 mars 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61638ef10d12e998c06d9d62
12 mai 2010
12 mai 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
61638ef10d12e998c06d9d64
19 novembre 2009
19 novembre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163a2464e100fed5ecc2ebc
19 novembre 2009
19 novembre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163a2464e100fed5ecc2ebe
21 janvier 2010
21 janvier 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6163a2464e100fed5ecc2ebf
22 octobre 2009
22 octobre 2009
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller
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