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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
6864bea7f8541312a816c4b0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Mai 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Cédric LECLER
Source officielle2ème Chambre
6864bea8f8541312a816c4be
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Mai 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Cédric LECLER
Source officielle2ème Chambre
660cf2697c1ccb0008628ecd
2 avril 2024
2 avril 2024
En application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 19 Mars 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Cédric LECLER
Source officielle2ème Chambre
659e48f35537980008847370
9 janvier 2024
9 janvier 2024
application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Novembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Cédric LECLER
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
688afa78c77b359bab86dc15
30 juillet 2025
30 juillet 2025
LEC C/ S.C.I. BERDO, S.A.R.L. OENOCARE, S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fca9678a69b9b8b0a2fd223
14 janvier 2020
14 janvier 2020
de bandes magnétiques et lecteur optique.
Source officielleRétentions
68709fd0f0cfe7ae188fea80
10 juillet 2025
10 juillet 2025
) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Non Comparant et représenté par Maître Stéphanie LEAL
Source officielleRétentions
6799c766d0369362bfa17a58
28 janvier 2025
28 janvier 2025
( ALGÉRIE ) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Stéphanie LEAL
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd9311c
5 avril 2016
5 avril 2016
L'expert de l'assureur a conclu que ce sinistre était consécutif à un court circuit sur le faisceau d'alimentation du lecteur DVD, accessoire non d'origine constructeur.
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00959_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Ils soutiennent que : - le jugement attaqué est entaché d'erreur de droit et à tout le moins d'erreur d'appréciation ; - il n'a bénéficié de l'assistance d'un lecteur pour aucune épreuve et la majoration
Source officielleChambre 3-2
66bd9a041329d1cb8b24ae06
14 août 2024
14 août 2024
LECA CRESSEND Etablissement DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES M.
Source officielleChambre civile 1-3
68e892fbf271a402af33b7c7
9 octobre 2025
9 octobre 2025
LECA INVEST N° SIRET : 501 978 100 [Adresse 41] [Localité 81] S.A.R.L. LELIEVRE INVEST N° SIRET : 501 480 867 [Adresse 56] [Localité 60] S.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre
651d032cfe8d588318c1af8a
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Monsieur Claude PASCOT, Président Monsieur Fabrice VETU, Conseiller Monsieur Cédric LECLER, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER: Madame Véronique DEDIEU, ARRÊT : - RENDU PAR DEFAUT
Source officielle2ème Chambre
668e2572fcf93851fdd6483b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
COMPOSITION DE LA COUR : En application de article 462 alinéa 3 du Code de Procédure Monsieur Claude PASCOT, Président Monsieur Fabrice VETU, Conseiller Monsieur Cédric LECLER, Conseiller Qui
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616337e906e11dac7d76d0e6
31 mars 2011
31 mars 2011
Par ces motifs, La Cour, Confirme le jugement déféré sauf à condamner la société CYC8 Hôtel Mercure Château Chartrons à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92469
27 mai 2015
27 mai 2015
Joséphine, Et DIT qu'il y a lieu de retenir comme lieu de naissance " Edzen " (département de Leckie au Cameroun) au lieu de " Yaounde " (au Cameroun) et ordonne toute rectification en ce sens, PRONONCE
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be90
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Une association dénommée ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE CHAMEROLLES est constituée pour gérer les relations entre les copropriétaires du domaine.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
69d0a1f6cdc6046d471100a3
3 avril 2026
3 avril 2026
BENHADDOU Nouele de la SAS BDO AVOCATS, avocats au barreau de LYON * * * A l'audience tenue le 12 Mars 2026 par Yolande ROGNARD, Conseillère, chargée de la mise en état, assistée de Fernand CHAPPRON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68e9e7c11cc27cf28f909650
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, Conseillère, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
69621d12cdc6046d47d3c8cd
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Marie-emeline ALMI-BERTHOLET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE *** A l'audience tenue le 05 décembre 2025 par Agnès DELETANG, Présidente, chargée de la mise en état, assistée de Fernand CHAPPRON
Source officiellePage 14 sur 137