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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
679089a0a212a19f662df69c
21 janvier 2025
21 janvier 2025
C/ Mme [N] [S] épouse [J] Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me DAUGAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b83
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Ayant pour avocats : - Maître FAYOLLE, 43, rue Breteuil-13006 Marseille 06 - Maître DAUMAS, 36 rue Edoouard Delanglade-13006 Marseille 06 - Y...Sofian Né le 10 mai 1987 à Aix-en-Provence Détenu pour
Source officielle1ère Chambre
603388307c24513b789bce13
23 mai 2017
23 mai 2017
mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : CAISSE DE CRÉDIT MUTUEL DE LA VALLÉE DU COUESNON [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Anne DAUGAN
Source officielle1ère Chambre
5fd941b9488632282ec944bc
17 mars 2020
17 mars 2020
à l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [I] [V] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Jean-Pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE, DAUGAN
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851eb
26 juin 2000
26 juin 2000
Ayant pour avoué la S.C.P CANTALOUBE FERRIEU CERRI SA AGF VENANT AUX DROITS DE ALLIANZ ASSURANCES Intervenant forcé Ayant pour avoué la S.C.P CANTALOUBE FERRIEU CERRI Ayant pour avocat la SCP DAUMAS,
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f4
12 février 2008
12 février 2008
représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, ayant la SCP WILSON-DAUMAS-BERGE-ROSSI (ASS), avocats au barreau de MARSEILLE MACIF PROVENCE MEDITERRANEE, Société d'assurance à forme mutuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f2e
27 janvier 2015
27 janvier 2015
né le 25 Septembre 1973 à SAINT-MALO (35400) ... 35133 SAINT-GERMAIN-EN-COGLES Représenté la SCP DEPASSE/ SINQUIN/ DAUGAN/ QUESNEL, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
688af893aac506b5d705d005
30 juillet 2025
30 juillet 2025
[Localité 8] Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J0125 Ayant pour avocat plaidant : Me Jérôme CHAMARD de la SCP BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS
Source officielleRéférés Civils
671894bcd8ceca1cd70192e2
22 octobre 2024
22 octobre 2024
débats **** Vu l'assignation en référé délivrée le 30 août 2024 ENTRE : Monsieur [W] [C] [G] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Anne-Marie QUESNEL de la SCP DEPASSE, DAUGAN
Source officielleChambre 1-8
659f944f3328fa00087a245d
10 janvier 2024
10 janvier 2024
PARTIES INTERVENANTES Maître [L] [Z] Maître [D] [U] Commissaires de justice, excerçant tous deux au [Adresse 3] représentés par Me Jean-Mathieu LASALARIE, membre de l'ASSOCIATION WILSON/DAUMAS
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65aa2d9f009f81000890db7c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
débats et lors du prononcé Statuant dans la procédure opposant : DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [O] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Eric MARLOT de la SELARL MARLOT, DAUGAN
Source officielle4e Chambre B
616307f75a67331bacec3c19
6 février 2012
6 février 2012
demeurant [Localité 3] Monsieur [A] [U] [Z] né le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 3], demeurant [Localité 3] représentés par la SCP MAYNARD SIMONI, avoué à la Cour , assistés de Me André DAUMAS
Source officielle2ème Chambre
660cf26a7c1ccb0008628ef5
2 avril 2024
2 avril 2024
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-David CHAUDET - Me Gilles DAUGAN
Source officielle1ère Chambre
5fdbb8361eba70975b26b0a1
5 février 2019
5 février 2019
n'a pas constitué SA CRÉDIT LOGEMENT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Gilles DAUGAN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
60368525d641e62874312ddf
13 octobre 2015
13 octobre 2015
agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 2] Représentée par Me Jean-pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE/ SINQUIN /DAUGAN
Source officielle2ème Chambre
5fd95d3a64c25a47dc41b821
14 février 2020
14 février 2020
SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES RIVERAINS DU PARKING D'ISLY C/ SOCIÉTÉ CITEDIA MÉTROPOLE VENANT AUX DROITS DE LA SOCIÉTÉ CITEDIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles DAUGAN
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162776ba2bc6369e8386cc0
15 novembre 2012
15 novembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Marc DAUGE, Président Monsieur Bruno BLANC, Conseiller Monsieur Rémy LE DONGE, Conseiller Greffier
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
616282417a007b88ee15679d
23 mai 2013
23 mai 2013
HANNELAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : R210 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Avril 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Marc DAUGE
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162a32736ab09eb9a2fd82a
10 janvier 2013
10 janvier 2013
ROMAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B 174 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Octobre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Marc DAUGE
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162b24a4abc2618d50e04c5
14 juin 2012
14 juin 2012
Mandataire syndical, en vertu d'un pouvoir spécial COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Marc DAUGE
Source officiellePage 14 sur 36