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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a940
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Arrêt no Affaire no : 07 / 00454 PB / FC Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa18
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Arrêt no Affaire no : 07/00488 PB/FC Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa35
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Arrêt no Affaire no : 07/00498 PB/FC Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abc0
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Arrêt no Affaire no : 07/00554 PB/FC Didier VINCENT X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abcf
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Arrêt no Affaire no : 07/00563 PB/FC Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92ca9
5 janvier 2016
5 janvier 2016
Gaëtan Sylvain Didier X... C/ Mme Sylvie Marie-Madeleine Germaine Z... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9214b
12 mars 2015
12 mars 2015
de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, Monsieur Didier BALUZE, Conseiller a été entendu en son rapport, les avocats des parties sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd8921c
23 octobre 2007
23 octobre 2007
de LYON PARTIES CONVOQUEES LE : 23 Novembre 2006 DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 18 Septembre 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Didier
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01167_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Il résulte de tout ce qui précède et sans qu'il soit besoin d'examiner la régularité du jugement attaqué que M. et Mme A sont fondés à soutenir que c'est à tort que, par ce jugement, les premiers juges
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9c7
6 mars 2008
6 mars 2008
Didier A...
Source officielleChambre 1-2
696151a1cdc6046d47c5d1e4
8 janvier 2026
8 janvier 2026
AVENTURE BLEUE C/ [L] [V] Société GOOGLE IRELAND LIMITED Copie exécutoire délivrée le : à : Me Didier CAPOROSSI Me Pierre CAPPE DE BAILLON Décision déférée
Source officielleChambre civile
69ce069dcdc6046d47d369ed
1 avril 2026
1 avril 2026
Ainsi, la cour a retenu la solution (cf courrier du Président du SIE de l'Ardour du 2 novembre 2016) de "couler une dalle béton sur la filière en cas de passage".
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
69fc2124cdc6046d47e11c3e
6 mai 2026
6 mai 2026
, Conseiller Monsieur Didier MALINOSKY, Magistrat honoraire qui ont délibéré sur l'affaire à l'issue de l'audience.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6036da5cc017ad781df2dac3
16 juillet 2015
16 juillet 2015
1965 à [Localité 8] demeurant [Adresse 4] 92200 [Localité 9] Monsieur [I] [S] né le [Date naissance 6] 1967 à [Localité 7] (38) demeurant [Adresse 5] [Localité 3] Représentés par Maître Didier
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85659
28 février 2001
28 février 2001
SOCIETE DE CONSTRUCTIONS MÉTALLIQUES PIGEAT HAZART 19 avenue du Général Sarrail 52102 SAINT DIZI COMPARANT, concluant par Me Claude ESTIVAL avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Laurence MICAILLEF-NAPOLY
Source officielle4e Chambre B
616340357dbf94c22343cac1
6 juin 2011
6 juin 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Didier CHALUMEAU, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61635152a2ead9ed860b6f53
6 avril 2011
6 avril 2011
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Didier JOLY, Président Hervé GUILBERT, Conseiller Mireille SEMERIVA, Conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 06 Avril
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875c1
12 mai 2005
12 mai 2005
NOTAIRES DE LA COUR D'APPEL DE LYON Y Z COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 12 MAI 2005 APPELANTS : Madame Z... représentée par Me LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour assistée de Me DIDIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f26
10 janvier 2007
10 janvier 2007
DEVELOPPEMENT 146 rue Victor Hugo 92300 LEVALLOIS PERRET Représentée par Me Pascal PIBAULT, Avocat au barreau de VAL D'OISE INTIME : Monsieur Guy Y... ... 69370 SAINT DIDIER AU MONT
Source officielle1re chambre 1re section
615e0e43c25a97f0381f5423
13 novembre 2014
13 novembre 2014
le 27 Avril 2012 par le Tribunal de Grande Instance de Nanterre Pôle famille N° Section : 03 N° RG : 10/05205 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Didier
Source officiellePage 14 sur 94