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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 HO
6312ef0c2e6a8e4f13ca61f7
23 août 2022
23 août 2022
J'avais un spray moutarde pour me défendre. Le traitement maintenant est le bon, j'ai moins d'effets secondaires. J'ai la crainte qu'on me le change.
Source officielleChambre 1-7
651fa4dac601f08318991458
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Portalis DBVB-V-B7F-BH2MU [E] [N] [L] [I] épouse [N] C/ Syndicatdescopropriétaires SDC VILLA SAINT ELISEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-Christine MOUCHAN
Source officielle12e chambre section 2
6032784bdfb500ac59df3857
25 janvier 2018
25 janvier 2018
Localité 1] après déchargement ; - si la société réclamante ne produit ainsi pas de relevés de température des conteneurs pendant le transport maritime, les dits conteneurs n'ayant pas été pas dotés de mouchards
Source officielleCour d'Appel
Il a parc/à tort considéré qu'existaient des difficultés quant à la li
6253c882bd3db21cbdd8575f
12 juin 2001
12 juin 2001
Président, rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur SOLLE-TOURETTE, Président Madame LE CARPENTIER, Conseiller Monsieur MOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab19
4 mars 2008
4 mars 2008
d'instruire seul l'affaire, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Monsieur MOUCHARD
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe67
20 novembre 2012
20 novembre 2012
F.) 178 avenue Bollée 72034 LE MANS CEDEX 9 représentée par Madame Jacqueline MOUCHARD, munie d'un pouvoir INTIMES : Monsieur Souleyman X... ... 72700 ALLONNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253c952bd3db21cbdd87f03
22 juin 2006
22 juin 2006
FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LE VINGT DEUX JUIN DEUX MILLE SIX, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Olivier X... 4 rue de la Mairie 28160 MOULHARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61632b2e81886c8c1bac971b
4 mai 2011
4 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie Pascale GIROUD présidente Mme Agnès MOUILLARD conseillère Mme Dominique SAINT SCHROEDER conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
61636a8a22908a2ec611e8b8
2 mars 2011
2 mars 2011
barreau de Dijon COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 JANVIER 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Pascale GIROUD, Présidente Mme Agnès MOUILLARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163abec379f4722fa1c5308
1 décembre 2010
1 décembre 2010
toque A861 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 Octobre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Pascale GIROUD, Présidente Madame Agnès MOUILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88be0
28 septembre 2006
28 septembre 2006
Jacques DEB , Président - M.Claude GRELLIER, Président - Mme Catherine DESLAUGIERS-WLACHE, Président - Mme Chantal CABAT, Présidente - Mme Agnès MOUILLARD, Conseillère qui en ont délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88ea4
16 janvier 2007
16 janvier 2007
DEBÛ, président Mme HORBETTE, conseiller Mme MOUILLARD, conseiller qui ont délibéré, Greffier, lors des débats : Mme RIGNAULT Ministère public : représenté lors des débats par Mme TERRIER-MAREUIL
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91721
4 juin 2014
4 juin 2014
A..., employé de la société X...EST, faisant état des résultats d'une réunion avec Monsieur X...et mentionnant ce qui suit : < < Courant janvier des Mouchards seront installés sur l'ensemble du parc automobile
Source officielleChambre 3-3
633fc282e633183e2ee176a8
6 octobre 2022
6 octobre 2022
C/ SA CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE DEVELOPPEMENT CIFD SARL LE CHAMBRUN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Marie-Christine MOUCHAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
616250ff929f6bffa995b39e
19 décembre 2013
19 décembre 2013
personne de ses représentants légaux ayant son siège[Adresse 3] représentée par Maître Pascale BETTINGER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0140 assistée de Maître Joëlle HOFFLER de la SCP MOUCHART
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6163f88952184c47dc90bae7
5 novembre 2009
5 novembre 2009
avoué Monsieur [O] [L] demeurant [Adresse 9] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : Après le rapport oral de Madame Agnès MOUILLARD
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
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18 janvier 2018
18 janvier 2018
de la SARL LAM [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 3] Représentés par Me Corinne HAREL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1103 Assistés par Me Corinne HAREL substituant Me Marie-Christine MOUCHAN
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
603282fd7a5708b6c88e33ce
18 janvier 2018
18 janvier 2018
l'Exécution du Plan de la SARL CAN [Adresse 3] [Adresse 3] Représentés par Me Corinne HAREL, avocat au barreau de PARIS, toque : C1103 Assistés par Me Corinne HAREL substituant Me Marie-Christine MOUCHAN
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d005
20 février 2009
20 février 2009
Paul et Joseph MAGNAN, avoués à la Cour, ayant Maître Marie-Christine MOUCHAN, avocat au barreau de NICE Monsieur O... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d514
24 janvier 2011
24 janvier 2011
née le 28 Juin 1960 à DOUAR HEDDI BEN DAOU (MAROC) ... 69140 RILLIEUX-LA-PAPE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me MONHARD, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officiellePage 14 sur 20
MOUCHARD, Fabien, Lucien, Roland
29/07/2026
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MOUCHARD, Kévin, Sylvain, Christian
12/07/2026
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MOUCHARD, Quentin, Romain, Georges
03/07/2026
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MOUCHARD, Jason
19/05/2026
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RAGOT, Delphine, MOUCHARD
15/05/2026
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