Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6971d893cdc6046d473673f0
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Patrick CASTAGNE, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme BRUNET, greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e969
29 novembre 2011
29 novembre 2011
C/ SARL PISCINE CONSEILS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 29 Novembre 2011 APPELANT : Monsieur Patrick X...
Source officielleChambre Sociale
64c35c72f01612d969deffe0
27 juillet 2023
27 juillet 2023
CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Patricia RIVIERE ARRÊT : - RÉPUTÉ
Source officielleChambre Sociale
62888299edb9a9057d0d2a57
19 mai 2022
19 mai 2022
- Signé par Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président, et par Madame Patricia RIVIERE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6870a1765b6604a26aae8867
10 juillet 2025
10 juillet 2025
barreau de Lille, avocat plaidant INTIMÉE SA Allianz Iard, prise en la personne de ses représentants légaux domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a140
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Patrick Z....
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f10f
21 février 2012
21 février 2012
Aux termes de son rapport déposé au greffe le 5 mai 2011, le Dr Patrick Z... détermine comme suit les éléments du préjudice corporel de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd91591
15 mai 2014
15 mai 2014
Patrick Y...
Source officielle3e Chambre A
60327bf84a3c7fb00e7b3433
25 janvier 2018
25 janvier 2018
N° 2018/0025 Rôle N° 16/08739 [O] [H] épouse [D] C/ ENTREPRISE [G] [Z] Compagnie d'assurances MAAF ASSURANCES SAMCV MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Société CABINET PATRICK
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd9030c
26 février 2013
26 février 2013
de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Décembre 2012 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Catherine LECAPLAIN MOREL
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f145
16 février 2012
16 février 2012
Stéphan RIVEL - Patricia COMBEAUD, Avoués Associés à la Cour, INTIMÉES : 1o/ L'ASSOCIATION ALIANCE 1% LOGEMENT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège
Source officielleChambre civile TGI
62678d96189ce3057d201da3
19 avril 2022
19 avril 2022
DU MAT LES HAUTS 97412 BRAS PANON (REUNION) Représentant : Me Rémi BONIFACE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 19 Avril 2022 Nous, Patrick
Source officielleSociale B salle 3
6901af40748a422ad953caf5
24 octobre 2025
24 octobre 2025
CGEA D'ILE DE FRANCE EST intervenant forcé, [Adresse 1] n'ayant pas constitué avocat, assigné le 16.10.24 à personne morale DÉBATS : à l'audience publique du 16 Septembre 2025 Tenue par
Source officielle10e Chambre
616359e21416be03751aa55d
2 mars 2011
2 mars 2011
APPELANT Monsieur [K] [Z] [U] né le [Date naissance 1] 1935 à [Localité 6], demeurant [Adresse 7] (ITALIE) représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Patrick LUCIANI, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d536
17 septembre 2010
17 septembre 2010
représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Patrick LUCIANI, du barreau de NICE INTIME Monsieur Abdullah Y..., élisant domicile chez Monsieur Roger A..., né le
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91349
28 mars 2014
28 mars 2014
C/ Patrick Y..., SA COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS-CGL demande en remboursement du prêt Le vingt huit Mars deux mille quatorze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6162678712fe6a3e85a6c851
28 novembre 2013
28 novembre 2013
PARIS, toque : L0078 Assisté de Me Pascal HORNY de la SCP HORNY-MONGIN-SERVILLAT, avocat au barreau de l'ESSONNE Madame [R] [L] [G] épouse [A] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6cd
12 juin 2008
12 juin 2008
demeurant... 88360 RUPT SUR MOSELLE représentée par la SCP VASSEUR, avoués à la Cour assistée de la SCP COUSIN-MERLIN, avocats au barreau d'EPINAL Monsieur Patrick X...
Source officielleRéparation Détention
6284902c498a54057d102df0
17 mai 2022
17 mai 2022
[R], sans antécédent carcéral, n'a pas motivé sa demande au titre du préjudice moral. S'agissant du préjudice matériel, il fait valoir que M.
Source officielleChambre Sociale
631c2b38bd7923fcb00afacc
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Président, et par Madame Patricia RIVIERE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 14 sur 276