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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre A
60331446a4ea76862cfce06c
3 octobre 2017
3 octobre 2017
BRUZZO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Martine RENUCCI-PEPRATX, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [O] [R], demeurant [Adresse 14] représenté par Me Philippe BRUZZO,
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd89085
13 mars 2007
13 mars 2007
Philippe Y....
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d7c
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Philippe X....
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882df
10 avril 2006
10 avril 2006
Le 17 janvier 2001, Philippe X... a été révoqué de ses fonctions au conseil d'administration.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89787
3 avril 2007
3 avril 2007
Philippe Y... et Gisèle Z... se sont mariés le 10 août 1985 sans contrat préalable.
Source officielle4ème Chambre
68e5f003940fdbe4ba0777c9
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[T] [Y] [P] représenté par Me Philippe BROTTIER de la SCP PHILIPPE BROTTIER - THIERRY ZORO, avocat au barreau de POITIERS au greffe de la cour d'appel de POITIERS le 15 Août 2025, à l'encontre du Jugement
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c405
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Partie civile, non appelant, comparant Assisté de Maître DANA Philippe, avocat au barreau de PAU L... Philippe Demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cb21bd3db21cbdd8ce38
26 novembre 2008
26 novembre 2008
Philippe A... à payer à M.
Source officielle8ème chambre
6707701b81e733ee26982e53
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Débouté la société EDJP Etablissement Jean Philippe Duclos de l'ensemble de ses demandes fins et conclusions.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b76
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Philippe X..., Mme Adrienne M... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd91396
1 avril 2014
1 avril 2014
Philippe X...a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale d'une opposition à cette contrainte.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd9139c
1 avril 2014
1 avril 2014
Philippe X...a saisi le tribunal des affaires de sécurité sociale d'une opposition à cette contrainte.
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89675
9 novembre 2007
9 novembre 2007
Philippe, demeurant ... Appelant, cité, absent, représenté par maître BAYLE, avocat au barreau de BORDEAUX.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb42
20 septembre 2012
20 septembre 2012
avocat plaidant au barreau de DUNKERQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/11/08479 du 20/09/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ) INTIMÉ Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b850
21 mai 2008
21 mai 2008
DE COMMERCE DE VESOUL- GRAY en date du 27 OCTOBRE 2006 RG No 2005001885 Code affaire : 50B Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non- paiement du prix SA FAROUZE C / Philippe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdeca97f031e99975e14f46
22 juin 2018
22 juin 2018
Jean-Philippe X... a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 15 juin 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8772c
12 juillet 2005
12 juillet 2005
. & FILS Pierre Jean Emile X..., Isabelle X..., Philippe Pierre Louis X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936b5
15 novembre 2016
15 novembre 2016
Philippe Y... ayant droit de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cc0a
3 avril 2008
3 avril 2008
ARRET DU 3 AVRIL 2008 RG : 05 / 04729 JUGEMENT DU TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE SOISSONS EN DATE DU 23 septembre 2005 PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Philippe
Source officielle4e chambre civile
696a3528cdc6046d47858f81
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[P] [B] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Philippe ANAHORY, avocat au barreau de MONTPELLIER SA AXA FRANCE prise en la personne de représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité
Source officiellePage 14 sur 1857