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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91953
16 juillet 2014
16 juillet 2014
A l'inverse, la société CBI a exécuté, sans discussion, l'ensemble des prestations énumérées dans le contrat écrit et selon les modalités que celui-ci prévoyait au plan technique.
Source officielleCour d'Appel
6253cab2bd3db21cbdd8bc90
4 avril 2008
4 avril 2008
Philippe X...a également relevé appel de cette même décision par acte séparé du 29 janvier 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cba8bd3db21cbdd8df03
25 mai 2011
25 mai 2011
C/ Maître Philippe Y..., en qualité de mandataire liquidateur de Mme Francisca Z... Madame Francisca Z... Monsieur Bruno A... Madame Janick B...épouse A...
Source officielleChambre Commerciale
5fde71c469882b4ad85b8265
28 juin 2018
28 juin 2018
Philippe Z... a été condamné aux dépens.
Source officielle1re chambre 1re section
5fdd64bc7cf1310deb36f48d
14 septembre 2018
14 septembre 2018
Philippe X....
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84e84
21 septembre 2000
21 septembre 2000
aux besoins de la vie courante du ménage ; que peu importe à cet égard que seule l'épouse gérait le compte de son mari; qu'en conséquence, le jugement sera infirmé en ce qu'il a condamne Monsieur Philippe
Source officielle4e chambre civile
686767077c03803a32c2729d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielleTARIFICATION
6545ee174ac6088318da1143
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Philippe MELIN, président assisté de Mme Alexandra MIROSLAV et M.
Source officielleChambre 1-8
68f9ba0f0a84a5e5f0025dbf
22 octobre 2025
22 octobre 2025
CLINEA Copie exécutoire délivrée le : à : Me [W] [I] Me Philippe CAMPS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielle1re chambre sociale
6809c7575f55848ebdc1a095
23 avril 2025
23 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielleChambre 1-8
68f081356232792c46835c9a
15 octobre 2025
15 octobre 2025
APPELANTE Madame [B] [F] [I] [K] née le 03 Janvier 2007 à [Localité 10] (ESPAGNE), demeurant [Adresse 4] représentée par Me Philippe-Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de
Source officielleTARIFICATION
6794830bc6ca88188aff6ae2
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Philippe MELIN, président assisté de M. Jean-François D'HAUSSY et M.
Source officielleCour d'Appel
Jean-Philippe Xc/LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARRREAU
6253caf0bd3db21cbdd8c7ce
14 octobre 2008
14 octobre 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- ARRÊT DU : 14 OCTOBRE 2008 JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT No de rôle : 08/02372 Jean-Philippe X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de0c
2 mars 2011
2 mars 2011
application des dispositions des articles 945-1 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 FEVRIER 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Philippe
Source officielleChambre sociale
66a9d39505566a2f16fd87d1
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre °°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°° LISTE DES PARTIES ET AVOCATS DU DOSSIER
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6032cc7847dc9041d9b1ec5f
23 novembre 2017
23 novembre 2017
La société Philippe Travaux Publics a interjeté appel de cette décision.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
6a0fe8dbcdc6046d4787bff9
21 mai 2026
21 mai 2026
257494 ------------------------------------------------------------------------------------------ OCME 97 Nous, Anne-Laure DELACOUR, Magistrat chargé de la mise en état, Assistée de Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cad
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Philippe, Franck G...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b015
28 mars 2008
28 mars 2008
Par jugement du Tribunal de commerce de TOURCOING du 15 janvier 2004, la société a été mise en liquidation judiciaire et Maître Philippe X... a été nommé en qualité de liquidateur.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab1
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Philippe Jean Y...
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