CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcbf
24 juin 2008
. - ROMAN J.P - BENOLIEL, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE INTIMES Monsieur Alain Z... né le 19 Septembre 1944 à VOIRON (38500), demeurant ...
6253cae6bd3db21cbdd8c6c0
5 novembre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253cb2bbd3db21cbdd8cff4
11 février 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame SAUVAGE, Présidente a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
6253ca1abd3db21cbdd8a0fe
29 janvier 2008
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b0
1 avril 2008
1ère Chambre
6a0d49e3cdc6046d4745b042
19 mai 2026
[E] [H], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Christian FORQUIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représenté par Me Frédéric CHESNEY, avocat plaidant au barreau de LYON Intimés
Chambre Sociale
6162602e8672d229b8816301
21 novembre 2013
F10/01954) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GRENOBLE en date du 08 juin 2012 suivant déclaration d'appel du 12 Juin 2012 APPELANTE DANS LA PROCÉDURE N°12/02559 ET INTIMÉE
6253cb07bd3db21cbdd8cb2b
26 novembre 2008
6253cb2abd3db21cbdd8cfeb
18 février 2009
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
6e Chambre D
6035ce35014e37354013aeab
24 février 2016
INTIMEE Madame [C] [N] née le [Date naissance 1] 1952 à[Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée et assistée par Me Santa MENNETRIER-MARCHIANI, avocat au barreau de MARSEILLE, substituée
2e chambre sociale
68f07da2bfd83326c70637fb
15 octobre 2025
L'employeur reprochait au salarié d'avoir effectué quatre « dépôts sauvages » chez des clients le 26 août 2020 en ayant jeté les colis devant les portes ou dans leur boîte aux lettres sans leur accord
6253c9f9bd3db21cbdd89b27
15 janvier 2008
Jean-Pierre X... en ce qu'il ne l'a pas intimée ès-qualités de représentante légale de sa fille Audrey Y..., au demeurant devenue majeure en cours d'instance.
6253cad7bd3db21cbdd8c477
17 septembre 2008
M O T I F S D E L'A R R Ê T Attendu que le groupe ACY n'a pas été intimé sur l'appel de M.
6253cb02bd3db21cbdd8ca71
6253ca79bd3db21cbdd8b218
représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Jean Jacques CAMPANA, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Julien BLOT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME
6253cbb4bd3db21cbdd8e095
1 juin 2011
des tutelles de SAINT-ETIENNE RG 2009/ 341-1 du 26 mai 2010 APPELANTE : Melle Esther X..., majeure protégée née le 12 Août 1982 à SAINT ETIENNE (42100) ... 42000 SAINT-ETIENNE comparante INTIMEE
Chambre 1-5
63d37960d1bc2605de4b4599
26 janvier 2023
] représenté par Me Philippe HECTOR, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [A] [R] épouse [N] demeurant [Adresse 8] représentée par Me Philippe HECTOR, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES
6253c9cfbd3db21cbdd89479
2 octobre 2007
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Monsieur DUBOULOZ, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
6253caccbd3db21cbdd8c1b2
3 septembre 2008
6253caf0bd3db21cbdd8c7d7
12 novembre 2008
Page 14 sur 86