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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-1
661a202c4cfa010008a2d6ed
12 avril 2024
12 avril 2024
DBVB-V-B7H-BMIAX Etablissement Public OPERA DE [Localité 3] PROVENCE MEDITERRANEE C/ [I] [D] Copie exécutoire délivrée le : 12 AVRIL 2024 à : Me Philippe-laurent SIDER
Source officielleChambre 1-3
68f3229b48e010cf6a8cd5bd
17 octobre 2025
17 octobre 2025
ROBINSON Société COREPAC-MAS PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul RENAUDOT Me Jean-Luc MARCHIO Me Sandra JUSTON Me Philippe-Laurent SIDER Me Françoise BOULAN Me
Source officielle8e Chambre A
6162e83d7dc295bdec6a5714
8 décembre 2011
8 décembre 2011
DECEMBRE 2011 N° 2011/ 791 Rôle N° 10/10781 SCI VALERIAN C/ SA CIC LYONNAISE DE BANQUE [G] [I] Grosse délivrée le : à : SCP BOTTAI SCP SIDER
Source officielle8e Chambre C
616340337dbf94c22343cab5
14 avril 2011
14 avril 2011
8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 14 AVRIL 2011 N° 2011/149 Rôle N° 09/01018 [B] [S] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Grosse délivrée le : à :COHEN SIDER
Source officielle8e Chambre C
61639403ec3936ac10a09f5b
21 octobre 2010
21 octobre 2010
2010/370 Rôle N° 08/23143 [H] [Z] C/ URSSAF DES BOUCHES DU RHONE [J] [L] Monsieur le procureur général Grosse délivrée le : à :GIACOMETTI SIDER
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b490
21 février 2008
21 février 2008
CRGI COLLIN ET REVEL GESTION IMMOBILIÈRE Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP TOUBOUL réf 07386 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2ec
7 juin 2005
7 juin 2005
barreau de MARSEILLE INTIMEE LYONNAISE DE BANQUE, SA, prise en la personne de son Président en exercice,, dont le siège social est 8 Rue de la République-69001 LYON 01 représentée par la SCP SIDER
Source officielle4e Chambre A
61625101929f6bffa995b3b1
6 septembre 2013
6 septembre 2013
Rôle N° 12/02402 [H] [Y] [N] [T] - [Y] C/ SARL CABINET PINATEL FRÈRES Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI Me SIDER
Source officielle8e Chambre C
6162be8799b588421c5e37d9
11 avril 2013
11 avril 2013
, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constitué aux lieu et place de Me J.M SIDER avocat au barreau d'Aix en Provence lui même précédemment constitué aux lieu et place de la SCP SIDER, avoués et plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa3
23 octobre 2008
23 octobre 2008
INTERNATIONAL FRAGRANCES MARKET IFM dont le siège est sis 29 boulevard de la Ferrage - 06400 CANNES représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Nicolas SIMON DE KERGUNIC, avocat
Source officielle8e Chambre C
6160964e41ad74d62c18189b
22 mai 2014
22 mai 2014
constitué aux lieu et place de Me Jean-Michel SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE lui même précédemment constitué aux lieu et place de la SCP SIDER, avoués et plaidant par Me Cécile TAILLEPIED,
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033d8bef7374f8a757ccf6c
21 mars 2017
21 mars 2017
Chaussures CASUAL DENIM SIDE gris/noir réf. 31350029 S, 4. Chaussures CASUAL DENIM SIDE noir réf. 31350031 S, 5. Chaussures de sport LOVELY SKULL gris/argent réf. 31511050 S, 6.
Source officielleChambre 4-3
68df5f1338ac3a658931ddb5
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[K] [B] Représentant : Me Alexis COISEUR, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant SA SNCF VOYAGEURS Représentant : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE
Source officielleChambre 3-3
697b0fdacdc6046d4712acef
28 janvier 2026
28 janvier 2026
n° 2026/M23 SA CNA INSURANCE COMPANY ( EUROPE), venant aux droits de la Société CNA INSURANCE COMPANY LIMITED, prise en la personne de son représentant légal Représentant : Me Philippe-laurent SIDER
Source officielleChambre 1-2
6348ff0263d497adffda3e10
13 octobre 2022
13 octobre 2022
AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe-Laurent SIDER Me Julie ARCHIPPE Me Philippe KLEIN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA04546_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
A l'issue de cette procédure contradictoire, le rapporteur permanent clôt l'instruction et peut soit classer sans suite le dossier si est vérifié au moins un des cas limitativement énumérés par décret
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA04547_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
A l'issue de cette procédure contradictoire, le rapporteur permanent clôt l'instruction et peut soit classer sans suite le dossier si est vérifié au moins un des cas limitativement énumérés par décret
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA04548_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
A l'issue de cette procédure contradictoire, le rapporteur permanent clôt l'instruction et peut soit classer sans suite le dossier si est vérifié au moins un des cas limitativement énumérés par décret
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA04549_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
A l'issue de cette procédure contradictoire, le rapporteur permanent clôt l'instruction et peut soit classer sans suite le dossier si est vérifié au moins un des cas limitativement énumérés par décret
Source officielle8e Chambre C
61627ead38d18b7ebf63d348
23 mai 2013
23 mai 2013
8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2013 N° 2013/ 256 Rôle N° 12/17982 SA BANQUE MARTIN MAUREL C/ [M] [J] Grosse délivrée le : à :SIDER
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