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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e ch. expropriations
66fab2234025a5659a5e0e54
10 octobre 2023
10 octobre 2023
La S.A.S COLIN TEAM TOY a interjeté appel de ce jugement suivant déclaration du 3 septembre 2021 à l'encontre de L'EPFIF.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61628ccb293034a8c342f6ca
7 juin 2013
7 juin 2013
, ajoutant que la société Garcia a fourni les sangles d'arrimage ; Qu'elles précisent que même à supposer que la charge soit supérieure à 3 tonnes, la responsabilité du sinistre incomberait au donneur
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a56a
9 janvier 2007
9 janvier 2007
d'oignons de variété Sturon et 260 tonnes de variété Centurion.
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858dc
18 octobre 2001
18 octobre 2001
depuis le 19 mai sur lesquels il reconnaît lui-même n'avoir remis que 1.000 francs par mois ; Attendu par ailleurs qu'il résulte de l'attestation du directeur de l'école professionnelle où son fils Tony
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
61639b9ca876d6c869757c70
2 juillet 2010
2 juillet 2010
Brigitte HORBETTE, conseillère (pour compléter la formation, en remplacement de Domitille DUVAL-ARNOULD; ordonnance du Premier Président N° 300-2010 du 05-05-2010) Greffier, lors des débats : Tony
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163c644f3112a7c5868748f
5 mars 2010
5 mars 2010
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques BICHARD, président Marguerite-Marie MARION, conseiller Domitille DUVAL-ARNOULD, conseillère Greffier, lors des débats : Tony
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6163ca1a76640886b9a725ac
3 juillet 2009
3 juillet 2009
procédure civile, devant la Cour composée de : Jacques BICHARD, Président Marguerite-Marie MARION, Conseiller Domitille DUVAL-ARNOULD, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Tony
Source officielleCour d'Appel
énales Monsieur Z...Franck, le 28 Juin 2005c/Monsieur X
6253c957bd3db21cbdd87ff0
4 janvier 2006
4 janvier 2006
qu il a nié avoir été à l origine de la rixe et d avoir porté un quelconque coup ; Attendu qu il résulte des éléments de l enquête judiciaire et des débats qu ont été mis en cause comme agresseurs Tony
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88add
23 octobre 2006
23 octobre 2006
2006 ARRÊT du : 23 OCTOBRE 2006 No : No RG : 05/03376 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 28 Octobre 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Tony
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01865_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
D’autre part, il résulte de l’instruction que sur la capacité maximale de stockage de 20 000 tonnes accordée à la société Aliphos par l’autorisation environnementale, environ 8 000 tonnes correspondent
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9c6
16 juillet 2008
16 juillet 2008
Christian X... explique qu'il n'a été informé de l'avarie survenue au conteneur contenant 20 tonnes de crevettes que le 14 février 2005, et que madame B..., responsable technique, informée dès le 18 janvier
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
66c03d06fa3a395142d55c1a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Cet audit traite notamment de la capacité de production qui pour Natixis s'élève à 12.000 tonnes par an, alors que le chiffre réel n'est que de 6.800 tonnes par an, étant précisé que les valeurs de capacité
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
635236a48c924eadffcc4770
20 octobre 2022
20 octobre 2022
en 2019 ; - de l'extrait du grand livre comptable de l'EARL [U], attestant l'encaissement d'une somme de 20.994,57 € TTC, en règlement de la facture n043, du 23 janvier 2020, pour la vente de 138 tonnes
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616273fd7705f25f43643fba
31 mai 2013
31 mai 2013
[U], conducteur de véhicule de plus de 3,5 tonnes de PTAC, a été réalisée plus de trois mois avant la fin de la cessation d'activité de ce dernier, en violation des conditions énoncées par l'article VI
Source officielleCour d'Appel
6253c846bd3db21cbdd84c59
5 janvier 1999
5 janvier 1999
La première offre portait sur 50 tonnes de la catégorie jeunes bovins au prix proposé de 274,40 écus pour 100 kilogrammes, la seconde sur 500 tonnes de même catégorie au prix de 269 écus pour 100 kilogrammes
Source officielleJuge des référés
DCA_26MA01096_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
de carcasses traitées, soit 60 000 euros pour 300 tonnes, poids de référence retenu pour un fonctionnement normal du service.
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f465
4 avril 2012
4 avril 2012
sa récolte de courgettes sur son terrain situé sur le territoire de la commune de LUCCIANA, lieu dit..., qu'ainsi il a subi un manque à gagner de 19 759, 10 euros correspondant à la perte de 19, 70 tonnes
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03581_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
C A a demandé au tribunal administratif de Dijon d'annuler l'arrêté du 17 novembre 2020 par lequel le maire de Berzé-le-Châtel a interdit la circulation aux véhicules de plus de 3,5 tonnes sur le chemin
Source officielleChambre A - Civile
68df5f0d38ac3a658931dd47
1 octobre 2025
1 octobre 2025
CHARGE DE LA MISE EN ETAT DU 1er octobre 2025 Nous, Catherine Muller, conseillère faisant fonction de présidente de chambre à la cour d'appel d'ANGERS, chargée de la mise en état, assistée de Tony
Source officielleChambre A - Civile
68df5f0d38ac3a658931dd49
1 octobre 2025
1 octobre 2025
CHARGE DE LA MISE EN ETAT DU 1er octobre 2025 Nous, Catherine Muller, conseillère faisant fonction de présidente de chambre à la cour d'appel d'ANGERS, chargée de la mise en état, assistée de Tony
Source officiellePage 14 sur 151
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