CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

339 résultats pour « Valérie Guedj »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc1fbd3db21cbdd8f312

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

Sébastien F... et Mme Valérie X..., - la société Solautel, constituée entre M. LAURENT G... et Mme Sophie G..., - la société Ellypse, constituée entre M.

Source officielle
CA

6e Chambre A

61629f7f35a5d4e0c2ddca7c

Appel

23 août 2012

23 août 2012

ARRÊT AU FOND DU 23 Août 2012 N° 2012/504 Rôle N° 11/14920 [E], [O], [N] [T] C/ [S] [R] épouse [T] Grosse délivrée le : à : la SCP COHEN-GUEDJ

Source officielle
CA

4e Chambre B

616318c0e0639f4f1a04a4fc

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Valérie GERARD-MESCLE, Conseiller , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

6e Chambre A

6163279733484180ee72297d

Appel

4 août 2011

4 août 2011

N° 2011/546 Rôle N° 10/04002 [G] [W] C/ [K] [W] épouse [W] Grosse délivrée le : à : la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP COHEN-GUEDJ

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162efbc8fe037d2cb4a05bb

Appel

16 janvier 2012

16 janvier 2012

] [O] [V] [N] épouse [O] [D] [Y] [T] [J] Grosse délivrée le : à :la SCP JOURDAN - WATTECAMPS la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER la SCP COHEN-GUEDJ

Source officielle
CA

Chambre 1-5

679336c1cc9763289b7251ee

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

- MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Valérie BONAUD CUNHA, avocat au barreau de NICE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions

Source officielle
CA

8e Chambre C

6162776ca2bc6369e8386cc8

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

la SCP A VIDAL-NAQUET AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE, Maître [M] [N], en sa qualité de liquidateur de la STE FRAHUIL demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP COHEN L ET H GUEDJ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8a5

Appel

16 novembre 2005

16 novembre 2005

.-13007 MARSEILLE représentée par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Odile GAGLIANO, avocat au barreau de MARSEILLE SOCIETE ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE agissant poursuites et diligences

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd94a633cb260323e17feb3

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

PUBLIC Syndicat des copropriétaires [Adresse 4] Syndicat des copropriétaires RESIDENCE DE LA PASTORELLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me [V] [G] Me Paul GUEDJ

Source officielle
CA

4e Chambre B

61632b3681886c8c1bac975e

Appel

20 septembre 2011

20 septembre 2011

D'ASSURANCES ALLIANZ IARD Société BONETTO CAPRA MAITRE CAPRA COLONNA BONETTO [J] [T] [X] [Z] épouse [T] Grosse délivrée le : à :la SCP BLANC-CHERFILS la SCP COHEN-GUEDJ

Source officielle
CA

Chambre 3-3

63cf8464a6687f7c904cb9a8

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

DBVB-V-B7D-BEIRM [U] [T] SARL ALEXANDER [T] C/ [K] [L] SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laetitia GERMANETTO Me Paul GUEDJ

Source officielle
CA

Chambre 3-4

679336c3cc9763289b72520c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

APPELANTE Société ORDITEC S.A.S. poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ -

Source officielle
CA

8e Chambre C

616348f5543823d76b03178e

Appel

20 juillet 2011

20 juillet 2011

avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Société GE FACTOFRANCE SNC, prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège est sis [Adresse 2] représenté par la SCP COHEN GUEDJ

Source officielle
CA

4e Chambre B

616355d0bf1fa7f870d29fcb

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

DRAGUIGNAN Maître [K] [R] né le [Date naissance 24] 1938 à [Localité 29], Notaire, demeurant [Adresse 33] SCP [R], Notaires Associés , demeurant [Adresse 33] représentés par la SCP COHEN - GUEDJ

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fd9f7a3ac279b38cddadf54

Appel

24 octobre 2019

24 octobre 2019

de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Philippe KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [S] [E] né le [Date naissance 3] 1948

Source officielle
CA

6e Chambre A

616263c010de15342de147ac

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

[Adresse 4] représentés par la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Assisté de Me Jérôme THIOLLIER, avocat plaidant au barreau d'Aix INTIMES Madame [V] [C] née le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93319

Appel

2 février 2006

2 février 2006

né le 3 ami 1947 à LYON (69) demeurant ...-83700 ST RAPHAEL représenté par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Françoise ARNAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S. C. P.

Source officielle
CA

4e Chambre B

6162f6f7b807dfe813d2977f

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

LA BRIGANTINE [P] [H] [A] [K] Grosse délivrée le : à :la SCP BLANC-CHERFILS la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP COHEN-GUEDJ

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

67932fea9097fd849ae8ac7c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

: C1050 Assistée par Me Hakima AMEZIANE de la SELAS MIALET-AMEZIANE, avocat au barreau D'ESSONNE INTIMÉ Monsieur [O] [R] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté et assisté par Me Samuel GUEDJ

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d022

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

CABINET D'AFFAIRES ERIC DIAZ dont le siège social est sis 135 avenue Armand Lune - Les Terrasses de Sextius - 13100 AIX EN PROVENCE représentée par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant

Source officielle

Page 14 sur 17

← PrécédentSuivant →