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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a622
17 mars 2008
17 mars 2008
janvier 2005 par l'huissier de justice Alain ROUZET, ainsi que sur les photographies 3 et 4 du rapport de monsieur H..., cette inondation étant de toute évidence due au fait que ce chemin traverse un vallon
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2fe
6 juin 2007
6 juin 2007
- parcelle cadastrée section ZD no28 pour 05 ha 20 a 78 ca - parcelle cadastrée section ZO no65 pour 70 a 73 ca - parcelle cadastrée section ZM no39 pour 02 ha 74 a 11 ca * Terroir de CHAPELLE- VALLON
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL21652_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier qu'à l'appui de sa demande de titre de séjour, la requérante a présenté un contrat de travail à durée indéterminée et à temps partiel avec la société Varane en qualité
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02769_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
C... et Mme D..., propriétaires indivis de la parcelle cadastrée section ZH n° 96 située au hameau Le Vallon d’en Haut, qui a été classée en zone agricole écologique (Ae) par la délibération du 10 décembre
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02523_20260212
12 février 2026
12 février 2026
D... est usufruitier d’un bien sur le territoire du hameau de Varennes.
Source officielleChambre 1-3
633fc2ace633183e2ee1776d
6 octobre 2022
6 octobre 2022
La Sccv l'Inside fait valoir que le désordre a pour origine le fait d'un tiers s'agissant du défaut d'étanchéité du canal aérien de colature des eaux pluviales formant le vallon de colature de la ville
Source officielleChambre 3-2
653219829e4ea48318f5a933
19 octobre 2023
19 octobre 2023
faisant valoir que celui que la SASU [Localité 5] CARROSSERIE a déclaré, correspondait en réalité à du matériel mis à sa disposition par la société LA CARROSSERIE (anciennement dénommée CARROSSERIE OUEST VAROIS
Source officielle3e chambre
6035b7f2a44bb71f83d378a9
10 mars 2016
10 mars 2016
2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 6 N° RG : 12/00899 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne laure DUMEAU Me Nicolas LECOQ VALLON
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616250f1929f6bffa995b2e6
19 juin 2014
19 juin 2014
Ordonnance du 17 Décembre 2013 -Juge de la mise en état de BOBIGNY - RG n° 11/00882 APPELANTES Madame [E] [L] épouse [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée de Me Nicolas LECOQ VALLON
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d126d1e4f05d4f67b7d
13 mai 2022
13 mai 2022
D'AMIENS du 27 octobre 2015 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [X] [W] épouse [C] née le 11 Janvier 1960 à OULED TARFAYA de nationalité Marocaine [Adresse 3] [Localité 1] Me Benoît VARIN
Source officielleChambre 1-8
68f081346232792c46835c98
15 octobre 2025
15 octobre 2025
WILSON DEVELOPMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre VARENNE Me Marianne FOUR Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielle4e chambre civile
644229b1d2fa6fd0f8040355
20 avril 2023
20 avril 2023
Banque Cic Est venant aux droits de Nanceienne Varin-Bernier poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
64f6c4deed0253d969201cbe
29 août 2023
29 août 2023
DEMANDEUR A L'INCIDENT- DEMANDEUR A L'OPPOSITION Monsieur [C] [F] né le [Date naissance 8] 1953 à [Localité 18] ([Localité 11]) demeurant [Adresse 9] [Localité 16] représenté par Me Gérald Vairon
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85047
16 juin 2000
16 juin 2000
BUCI LATIN SA La SCP BROUARD & BROUARD-DAUDE demeurant : 34 rue Saint-Anne - 75001 PARIS ès qualités de représentant des créanciers de la société CHEZ LE PRESIDENT BUCI LATIN SA représentés par la SCP VARIN-PETIT
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860e0
22 février 2002
22 février 2002
Parvis de Saint Maur - 94100 SAINT MAUR èsqualités de mandataire liquidateur de la SOCIETE LUC TERME représenté par la SCP VARIN-PETIT, avoué assisté de Maître JAMBIN François avocat plaidant pour le cabinet
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616359e31416be03751aa568
18 janvier 2011
18 janvier 2011
2008 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2006033454 APPELANT Monsieur [L] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoué Assisté de Me Nicolas LECOQ-VALLON
Source officielleCour d'Appel
6253c937bd3db21cbdd8799a
27 janvier 2006
27 janvier 2006
Y... épouse Z... ... par la SCP VARIN - PETIT, avoués à la Cour assistée de Maître Florent HYEST, avocat au barreau de PARIS, toque : P 311, plaidant pour la SCP HYEST & Associés INTIMÉ MONSIEUR LE DIRECTEUR
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5da
16 juin 2000
16 juin 2000
ès qualités de représentant des créanciers de la société CHEZ LE PRESIDENT BUCI LATIN SA représentés par la SCP VARIN-PETIT, avoué assistés de Maître COUVRAT-DESVERGNES Abeille, avocat plaidant pour la
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_24MA01090_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
B A a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Marseille de prescrire une expertise aux fins de constater si l'état de la parcelle cadastrée n° 69, section ML, située 610 chemin du Vallon
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02278_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
; - en zone UQP la bande de terrain incluse dans un secteur UQP et limitrophe d'une zone Ns au lieu-dit H sur le territoire de la commune de Septèmes-les-Vallons ; - en zone UP1 deux parcelles non
Source officiellePage 14 sur 76