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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01338_20241010
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 mai 2023, la SCEA Gibiers de Valbacol, représentée par Me Andreani, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03722_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Andreozzi, substituant Me Fornet, pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8e Chambre C
6162ec346c9bddc825847698
24 mai 2012
24 mai 2012
exercice, dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par la SCP DESOMBRE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP GIACOMETTI - DESOMBRE avoués et plaidant par Me ANDREOZZI
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891d6
23 novembre 2006
23 novembre 2006
************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Octobre 2006 devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Madame Dominique ANDREASSIER
Source officielleChambre 4-2
696b7464cdc6046d47a2e131
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Rôle N° RG 22/01514 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIZFP S.A.S. [14] S.A.S.U. [13] C/ [C] [Z] S.A.S. [19]* Copie exécutoire délivrée le : 16/01/2026 à : Me Christine ANDREANI
Source officielleChambre 1 A
67f8af51b5ff6e72c96124e0
2 avril 2025
2 avril 2025
incident, DECLARER l'appel incident recevable et bien fondé INFIRMER le jugement en ce qu'il rejette l'appel en garantie formé par la Société HCA à l'encontre de SAS PREMIUM AUTOMOBILE'GROUPE ANDREANI
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c5b
4 mars 2004
4 mars 2004
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Monsieur Jean BESSE, président, Madame Dominique ANDREASSIER, conseiller, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller, Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ebb
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Madame Dominique ANDREASSIER, conseiller, Monsieur Bruno DEBLOIS, conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892cb
27 septembre 2007
27 septembre 2007
**************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Juin 2007 devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Madame Dominique ANDREASSIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892cc
13 septembre 2007
13 septembre 2007
INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Juin 2007 devant la cour composée de : Monsieur Jean BESSE, président, Madame Dominique ANDREASSIER
Source officielleChambre 4-5
67ef73394fc2fb864ebd1d1c
3 avril 2025
3 avril 2025
HARSCO METALS ET MINERALS FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 03/04/25 à : - Me Christine ANDREANI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Jean FAYOLLE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00184_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Un mémoire en défense, présenté pour l'association En toute franchise " département du Gard " et les sociétés Elégant nuage, PJS Optique et MJ Investissements, représentées par Me Andreani a été enregistré
Source officielleChambre 4-2
643a4262d83dbd04f5fb2957
14 avril 2023
14 avril 2023
PROMAN 139 PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL DOMICILIE AU DIT SIEGE, demeurant [Adresse 6] représentée par Me Christine ANDREANI de la SELARL JURIS VIEUX PORT, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielle2e chambre sociale
67ee177d51255e24994fc47b
2 avril 2025
2 avril 2025
PROMAN 060 (enseigne PROMAN) Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social, sis [Adresse 6] Représentée par Me Christine ANDREANI, substituée
Source officielleCour d'Appel
6253ccafbd3db21cbdd90f1f
15 janvier 2014
15 janvier 2014
née le 18 Mars 1955 à ALGER (99) ... 83700 SAINT-RAPHAEL assistée de Me Sophie ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA, Me Paule REY JOSELET, avocat au barreau de NICE, Me Jean-Pierre ANDREANI, avocat
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00327_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 29 novembre 2024, La Poste, représentée par Me Andreani, demande à la Cour : 1°) de rejeter la requête de M. A ; 2°) de mettre à la charge de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00476_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 24 juin 2024, la société La Poste, représentée par Me Andreani, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge de M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00477_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mai 2024, la société La Poste, représentée par Me Andreani, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) par la voie de l'appel incident, d'annuler
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00652_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 22 février 2022, le GIE Transrades, représenté par Me Andreani, doit être regardé comme demandant à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02960_20241212
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 31 mai 2024, la commune d'Aix-en-Provence, représentée par Me Andreani, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la SCCV Aix Route d'Eguilles
Source officiellePage 15 sur 21