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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
6033725a9c748e26cc0c78e9
15 juin 2017
15 juin 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
5fdb43bcf28ac82188e41441
28 mars 2019
28 mars 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Madame Sophie LEONARDI,
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89380
2 octobre 2007
2 octobre 2007
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba2e
11 mars 2008
11 mars 2008
RENNES ARRÊT DU 11 MARS 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3bf
20 mai 2008
20 mai 2008
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3c2
13 mai 2008
13 mai 2008
RENNES ARRÊT DU 13 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f63
4 décembre 2007
4 décembre 2007
DE RENNES ARRÊT DU 04 DECEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD
Source officielleChambre A - Civile
653a0660d0451e8318d0e973
24 octobre 2023
24 octobre 2023
482,20 euros' - sur les préjudices subis 'Mme [E] a subi les préjudices annexes qui sont : DEPENSES POUR CURAGE et NETTOYAGE et CAMERA a- débouchage Facture n°FC 19257 du 15/01/2016 ETS LEVRARD
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8979e
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Il convient de rappeler encore que dans le cadre du contrôle effectué l'inspecteur a opéré deux redressements: l'un au titre de l'année 2002 et l'autre pour l'année 2003.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03377_20241205
5 décembre 2024
5 décembre 2024
A, de nationalité sierra-léonaise, est entré en France le 17 juillet 2011, en vue d'y solliciter l'asile.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90202
31 janvier 2013
31 janvier 2013
propriétés actuelles de Jacques Z... et Alain X... ont eu pour origine commune celle des époux A... qui, par un acte d'échange du 25 mars 1913, ont transféré la propriété de l'actuelle parcelle ZK 10 à Léonard
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA05301_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
étudie et des résultats académiques qu’elle a obtenus” et qu’elle “ne verse à l’instance aucune pièce relative à son inscription dans cet établissement d’enseignement supérieur (l’école de management Léonard
Source officielleChambre Commerciale
5fd990ae31735681d1ea7943
9 janvier 2020
9 janvier 2020
Portalis DBVM-V-B7D- J6JL PG Minute N° Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE Me Martine LEONARD
Source officielle4e Chambre A
60325975fc98a68ebed34ecf
22 février 2018
22 février 2018
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Madame Bernadette MALGRAS, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ère chambre
68df5bd7cf4e7f1c37e1cc85
2 octobre 2025
2 octobre 2025
05 novembre 2019 RG : 15/03642 [K] épouse [U] C/ SA L'EQUITE SA GENERALI VIE Copie exécutoire délivrée le 02 octobre 2025 à : Me [Localité 9] Leonard
Source officielle4ème chambre commerciale
64379dd99477fe04f5cc64e0
12 avril 2023
12 avril 2023
RGR prise en la personne de son représentant légal en exercice d omicilié ès qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Aurore VEZIAN de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS
Source officielle2ème chambre section C
6708c032445a086e2bcede2b
10 octobre 2024
10 octobre 2024
RÉSIDENCE [Adresse 8] Grosse délivrée le à Me Largier SCP LEMOINE CLABEAUT Selarl Leonard Vézian COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section C ARRÊT DU 10
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8979f
24 octobre 2007
24 octobre 2007
ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Monsieur Bernard LANGLADE, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865c9
5 novembre 2002
5 novembre 2002
DMH COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE: Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Catherine LEGEARD, Conseiller, Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Conseiller, GREFFIER: Madame Guyonne
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3be
20 mai 2008
20 mai 2008
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 MAI 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Louis-Marc PLOUX, Président de Chambre, Madame Simone CITRAY, Conseiller, Madame Catherine LEGEARD
Source officiellePage 15 sur 22