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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc2d
15 juin 2012
15 juin 2012
Robert Jean Y... et Mme Sandrine Rose X... se sont mariés le 5 juillet 1995 à Saint-Joseph.
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cc0
22 novembre 2005
22 novembre 2005
CREDIT LYONNAIS représentée par ses dirigeants légaux 18 rue de la République 69002 LYON Représentée par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour Assistée de Me BUISSON, avocat INTIMES : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e974
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Pierre Robert X... la somme de 413, 83 €.
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3dd
19 novembre 2007
19 novembre 2007
de GUADELOUPE INTIMES : Monsieur Emmanuel Z... ... 97180 SAINTE-ANNE Représenté par Me José GALAS (TOQUE 43), avocat au barreau de GUADELOUPE Madame Pauline Z... ... 97180 SAINTE-ANNE
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_24PA02072_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
administratif de Montreuil de prononcer la restitution, assortie des intérêts moratoires, des retenues à la sources prélevées sur les dividendes de source française qui lui ont été distribués au cours des années
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
5fca2e36e71e814e73567cba
30 novembre 2020
30 novembre 2020
[E] a interjeté appel de cette décision, intimant la société In Extenso, la société MMA Iard, la SCP Laurence Diot-Dubreuilh et Anne-Elisabeth Rey et Me [C].
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162b8dfefb73d2e55750fc6
31 janvier 2013
31 janvier 2013
LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 31 JANVIER 2013 APPELANTS : [G] [M] [Z] né le [Date naissance 9] 1944 à [Localité 20] Chez [D] [Localité 13] représenté par la SELARL SELARL ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253c96dbd3db21cbdd88487
16 mars 2006
16 mars 2006
. : 05/00555 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Eulogio Y... 161, allée de la Croisée 69760 LIMONEST représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Anne-Claire
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a28
1 septembre 2014
1 septembre 2014
du mois), du vendredi soir 18 heures au dimanche soir 19 heures, le jour férié jouxtant éventuellement le week-end s'ajoutant à ce droit de visite, ¿ la première moitié des vacances scolaires les années
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa4d
5 septembre 2012
5 septembre 2012
2012 et visa de celui-ci a été donné le 27 avril 2012 L'affaire a été fixée à l'audience du 04 Juin 2012, après ordonnance de clôture rendue le 25 avril 2012, la Cour étant composée de Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa51
5 septembre 2012
5 septembre 2012
impaires, deuxième moitié les années paires.
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8c9fd
5 novembre 2008
5 novembre 2008
avocat Maître MELIA du barreau D'AIX EN PROVENCE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 24 Septembre 2008 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe16
12 novembre 2012
12 novembre 2012
A l'audience de plaidoirie du 1er Octobre 2012, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e93
6 janvier 2014
6 janvier 2014
paires, seconde moitié les années impaires, à charge de prendre ou faire prendre, ou de ramener ou faire ramener les enfants.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
5fdb233c3fe424b7f4995d36
14 mars 2019
14 mars 2019
de la SCP Hervé ROBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0277 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Janvier 2019, en audience publique, devant la Cour composée de : - M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d343
18 décembre 2009
18 décembre 2009
des dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 05 Novembre 2009, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Robert
Source officielle1ère Chambre civile
6684eab5a0de54ff609f7c20
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[U] divers courriers entre l'année 2006 et l'année 2013, pour se plaindre de l'absence de levée de certaines réserves ainsi que de l'apparition de nouveaux désordres.
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b098
7 mai 2008
7 mai 2008
Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle3ème chambre
5fdddc3add5aaa803b1eefd7
17 juillet 2018
17 juillet 2018
LA SEN C/ Robert Z... Jacques Z... Pascal Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd9049c
18 mars 2013
18 mars 2013
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/02912 ORDONNANCE N 162/13 DU 18 Mars 2013 SAS ADECCO 4 Louis Guérin 69626 VILLEURBANNE CEDEX Représentant : Me Robert DEMAHIS (avocat au barreau de
Source officiellePage 15 sur 215