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575 résultats pour « Attout »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CH - Section 1

67ff39be303a1b38839f7cb9

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

[S], en dépit des travaux importants à prévoir, présente des atouts indéniables car située au calme sur un terrain de 1500 m2 environ avec un grand garage, dans un secteur attractif non loin de la côte

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

660f9521a40f8b0008cb7ab3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

deuxième lieu, s'il n'est pas contesté que le salarié victime était une personne anxieuse et très perfectionniste, ce qui faisait de lui un 'performeur', ce trait de personnalité constituait en réalité un atout

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd8987b

Appel

9 novembre 2007

9 novembre 2007

Ce poste doit être situé à Rosny pour des raisons d'efficacité et de meilleure communication et par ailleurs votre expérience en tant que spécialiste vision et gestion de projets est un atout important

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

615e0e05c25a97f0381f5167

Appel

7 janvier 2015

7 janvier 2015

réussie et de qualité en management commercial, gestion et développement d'entreprises dans le domaine de l'habitat plus particulièrement dans la construction de maisons individuelles » constitue un atout

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3d7

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Or, de ce point de vue, les deux sociétés mettent ainsi en exergue les atouts de leur produit : nature, créativité, beauté formelle et, dans la mesure où il s'agit là de qualités que le public attend de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd9251f

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

C'est d'ailleurs ce qui constitue la principale force et le principal atout concurrentiel du groupe M. Bricolage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd9451a

Appel

28 février 2019

28 février 2019

A ce titre, vous avez bénéficié lors de votre prise de poste (les 25 et 26 juin) d'une formation "mieux connaître ses atouts commerciaux pour provoquer la vente" afin de vous donner les moyens d'assurer

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03170_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Au service du public cela peut parfois être un atout, au sein d’une structure de petite taille, avec des moyens humains et budgétaires limités cela pose de plus gros problèmes de fonctionnement quand cela

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01309_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il ressort du PADD que ses auteurs ont fixé comme objectif n°3 « d’asseoir une stratégie de développement économique s’appuyant sur les atouts locaux », comprenant un axe 1 visant à « soutenir l’activité

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA03850_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Enfin, si le bâtiment s'insère dans le paysage de la zone commerciale, sa construction ne prévoit pas l'utilisation de matériaux caractéristiques des filières de production locale, et ne présente aucun atout

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01710_20230613

Admin. Appel

13 juin 2023

13 juin 2023

En outre, l'axe 2 du même projet vise à préserver et mettre en valeur les atouts paysagers, patrimoniaux et environnementaux d'Ainhoa.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA04673_20230630

Admin. Appel

30 juin 2023

30 juin 2023

A, ancien dirigeant au sein de la société Publicis, et sur l'atout réputationnel qu'il constitue, il résulte toutefois de l'instruction que ces circonstances révèlent en réalité une très forte dépendance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d7bd3db21cbdd866c4

Appel

27 novembre 2002

27 novembre 2002

recevabilité de la demande du bailleur à la signification préalable du commandement prévu à l'article 25 du décret du 30 septembre 1953, devenu l'article L.145-41 du code de commerce; que c'est dès lors àtort

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f86d821fc8a3c65692

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

privatives et communes du site formant un tout homogène indispensable à l'exploitation des lieux donnés à bail et exploités à usage strict d'hôtel, qu'il est justifié d'un classement en hôtel de tourisme par Atout

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f86d821fc8a3c65694

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

privatives et communes du site formant un tout homogène indispensable à l'exploitation des lieux donnés à bail et exploités à usage strict d'hôtel, qu'il est justifié d'un classement en hôtel de tourisme par Atout

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f86d821fc8a3c65696

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

privatives et communes du site formant un tout homogène indispensable à l'exploitation des lieux donnés à bail et exploités à usage strict d'hôtel, qu'il est justifié d'un classement en hôtel de tourisme par Atout

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f86d821fc8a3c65698

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

privatives et communes du site formant un tout homogène indispensable à l'exploitation des lieux donnés à bail et exploités à usage strict d'hôtel, qu'il est justifié d'un classement en hôtel de tourisme par Atout

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f86d821fc8a3c6569a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

privatives et communes du site formant un tout homogène indispensable à l'exploitation des lieux donnés à bail et exploités à usage strict d'hôtel, qu'il est justifié d'un classement en hôtel de tourisme par Atout

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f86d821fc8a3c6569c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

privatives et communes du site formant un tout homogène indispensable à l'exploitation des lieux donnés à bail et exploités à usage strict d'hôtel, qu'il est justifié d'un classement en hôtel de tourisme par Atout

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

68e897f96d821fc8a3c656a0

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

privatives et communes du site formant un tout homogène indispensable à l'exploitation des lieux donnés à bail et exploités à usage strict d'hôtel, qu'il est justifié d'un classement en hôtel de tourisme par Atout

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

J MATTOUT REALTY

SIREN 878216795GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

30/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MATTOUT HOLDING

SIREN 071806178GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

09/08/2026

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Dépôts des comptes

MATTOUT ENTREPRISE

SIREN 451298574GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

09/08/2026

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Dépôts des comptes

MATTOUT CARRELAGE

SIREN 423745462GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

24/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

FATTOUTA

SIREN 952757128GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

28/04/2026

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