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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944ab
21 mars 2019
21 mars 2019
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 10 JANVIER 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945b8
25 avril 2019
25 avril 2019
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 FEVRIER 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller, présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d1
13 juin 2019
13 juin 2019
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 28 MARS 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945d6
13 juin 2019
13 juin 2019
: 14 février 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 28 MARS 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945db
13 juin 2019
13 juin 2019
2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 28 MARS 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945dc
13 juin 2019
13 juin 2019
février 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 28 MARS 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945e2
20 juin 2019
20 juin 2019
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 04 AVRIL 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945e8
20 juin 2019
20 juin 2019
février 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 04 AVRIL 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946ee
22 août 2019
22 août 2019
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 16 MAI 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01579_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
clos en 2011, de la possibilité d’avoir un débat oral et contradictoire avec le vérificateur ; - elle a poursuivi son propre intérêt en exposant les dépenses afférentes à l’ensemble immobilier Carlton Beach
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91604
21 mai 2014
21 mai 2014
juridictionnelle Totale numéro 202/ 6891-31. 07. 12 du 31/ 07/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de METZ) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91605
21 mai 2014
21 mai 2014
son représentant légal 6, Allée des Coquelicots 94470 BOISSY SAINT LEGER Représentée par Me JUNG, avocat au barreau de METZ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Monsieur Etienne BECH
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91b08
8 octobre 2014
8 octobre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dce
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ccf7bd3db21cbdd91dd3
17 décembre 2014
17 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Etienne BECH, Président de Chambre Madame Marie-José BOU, Conseiller Monsieur Alain BURKIC, Conseiller
Source officielleChambre 4-7
655ef9c2a23790831805162e
27 octobre 2023
27 octobre 2023
REGION CENTRE OUEST HABITAT C/ [F] [M] Copie exécutoire délivrée le : 27 octobre 2023 à : SARL PIERRICK BECHE - CABINET D'AVOCATS AARPI KARAA Décision déférée à la
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6031d815cfd2a5ac236ef3c0
21 juin 2018
21 juin 2018
Etienne Bech, président et Delphine Verhaeghe, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c049
17 juin 2008
17 juin 2008
Il est établi aux termes du contrat de construction conclu le 31 mars 2000 entre le constructeur Bureau d'Etudes Conseil en Habitat (BECH) et les époux Z..., que celui-ci comportait diverses conditions
Source officielle2 e chambre civile
633fc2f0e633183e2ee1794b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Anne-line CUNIN de la SCP SCP du PARC - CURTIL - HUGUENIN - DECAUX - GESLAIN - CUNIN - CUISINIER - BECHE
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dde
28 septembre 2000
28 septembre 2000
Régulièrement assigné COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Madame GEERSSEN, Président Monsieur BECH et Monsieur DEJARDIN, Conseillers DEBATS à l'audience publique du -QUATRE AVRIL DEUX MILLE tenue par
Source officiellePage 15 sur 66