CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
642e75838b510604f5bc1cfb
5 avril 2023
la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 3] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d'Epinal sous le numéro 392 703 377 Représentée par Me Patrice BUISSON
Chambre commerciale 3-2
668e257efcf93851fdd648e9
9 juillet 2024
25 Novembre 2022 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 5 N° RG : 2020F00588 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Paul BUISSON
16e chambre
5fd95519ad5da13e80ef3c9f
20 février 2020
qualité audit siège Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1961590 Représentant : Me Paul BUISSON
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01529_20250130
30 janvier 2025
A ; - son affectation en qualité de directeur de l'école Ferdinand Buisson à Bron est équivalente à celle précédent la mesure d'éviction illégale ; les préconisations médicales dont il se prévaut ne
5ème chambre
DCA_21NT00219_20221004
4 octobre 2022
enregistrée le 25 janvier 2021, et un mémoire enregistré le 6 octobre 2021 qui n'a pas été communiqué, l'association " Protégeons le site et le panorama de Pen Guen ", représentée par Me Busson
Cour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913cf
7 avril 2014
. ; ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, demeurant 27, Rue Ferdinand Buisson-87000 LIMOGES représenté par Madame A... ; EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, DEROULEMENT
6253ccd9bd3db21cbdd917d6
12 juin 2014
veuve X... ont souscrit le 26 juin 2001 auprès de la société THELEM ASSURANCES un contrat de garantie multirisques habitation concernant un immeuble en construction situé sur la commune de Panazol-Le Buisson
CHAMBRE SOCIALE A
68e743263940dd585f4f7670
8 octobre 2025
au barreau de LYON, Ayant pour avocat plaidant Me Laurence SEGURA-LLORENS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SOCIETE BOIRON [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean-martial BUISSON
1re chambre civile
6698b079e6ed70c67f6449ff
17 juillet 2024
J'ai cru sauter sur un buisson mais c'était du bambou et je me suis empalé dessus. Quand j'ai changé d'hôpital, je pensais que c'était pour aller en centre ouvert.
Chambre Sociale
5fca5e88e342304580a324f9
6 novembre 2020
clôture en mauvais état général, avec du fil barbelé sectionné et réparé avec de la ficelle, d'un accès à la parcelle envahi par la végétation, d'une présence d'une végétation abondante formant des buissons
4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02679_20221020
20 octobre 2022
Procédure devant la cour Par une requête, enregistrée le 2 août 2021, Mme A, représentée par la SCP Cotessat-Buisson, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ;
Pôle 3 - Chambre 1
6162a747f901d4f689722eb2
22 mai 2013
INTIMÉE Madame [W] [Q] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par la AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocats au barreau de PARIS, toque : C1050, postulant assistée de Me Stéphanie BUISSON
6253c9d9bd3db21cbdd895b6
22 mai 2007
représentés par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assistés de la SCP ADIDA MATHIEU BUISSON VIEILLARD MEUNIER GUIGUE, avocats au barreau de CHALON SUR SAONE INTIMES : Monsieur Armand Z...
6253caa9bd3db21cbdd8bae4
27 mai 2008
La Saussaye SAINT CYR EN VAL 45075 ORLEANS CEDEX 2 représentée par Me Hugues LEROY, avocat au barreau d'ORLEANS INTIME Monsieur Francis X... ... 91370 VERRIERES LE BUISSON comparant en personne
6253cd1cbd3db21cbdd9248f
1 juin 2015
. ; ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, demeurant 27, Rue Ferdinand Buisson-87000 LIMOGES représentée par Madame E...
6253cd25bd3db21cbdd9267b
28 août 2015
juridictionnelle Totale numéro 2015/ 2753 du 29/ 05/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, demeurant 27, Rue Ferdinand Buisson
6253cd61bd3db21cbdd93264
17 mai 2016
. ; ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE, demeurant 27, Rue Ferdinand Buisson-87000 LIMOGES représentée par Madame A... ; EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, --- = = oO
6253cd61bd3db21cbdd93278
18 mai 2016
I DE BASSE NORMANDIE prise en la personne de son représentant légal 1 Rue Ferdinand Buisson CS 90001 14039 CAEN CEDEX défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience
6253cd9bbd3db21cbdd93db4
10 novembre 2017
à la demande de l'établissement public industriel et commercial Office public de l'habitat Bondy-habitat (ci-après Bondy-habitat), qui projetait la démolition d'un parking sis 16 bis avenue Suzanne Buisson
3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02110_20240702
2 juillet 2024
A, représenté par Me Buisson, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 mai 2021 du tribunal administratif de Nancy ; 2°) d'annuler la décision en date du 4 février 2019 par laquelle la rectrice
Page 15 sur 45