Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63ca426c9066fd7c90fc23bf
19 janvier 2023
19 janvier 2023
HAMEL de la SELARL CHRISTINE HAMEL, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Stéphanie THUILLIER de la SELARL STEPHANIE THUILLIER, avocat au barreau D'AMIENS ET : INTIMEE S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
660f9501a40f8b0008cb75b9
4 avril 2024
4 avril 2024
L0276 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Janvier 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nathalie Renard, présidente de la chambre 5.5 Madame Christine
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162a32436ab09eb9a2fd80a
30 janvier 2013
30 janvier 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Monsieur Jacques BOUDY, conseiller
Source officielle2e Chambre
615e0e64c25a97f0381f55ec
3 avril 2014
3 avril 2014
La Cour était composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Sécurité sociale
62c91a77f3eafe9fcf075e90
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Estelle GENET Conseiller : Madame Marie-Christine DELAUBIER Conseiller : Mme Nathalie BUJACOUX
Source officielleChambre 4 A
681ee0e13117821d99f63faf
29 avril 2025
29 avril 2025
scapulaire gauche, - la lettre du 3 septembre 2018, du Docteur [Y], adressée au docteur [H], avec copie au service de médecine du travail, selon laquelle Monsieur [K] [M] a été opéré d'une rupture de coiffe
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6690c7220d808eb34e45539a
11 juillet 2024
11 juillet 2024
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Christine DELMOTTE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Véronique CORNILLE en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL
Source officielle4e Chambre A
60352c42bf7e2156d5f72eb8
9 juin 2016
9 juin 2016
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Christine LORENZINI, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c9afbd3db21cbdd8905e
25 janvier 2007
25 janvier 2007
l'article 785 du nouveau code de procédure civile, le 14 décembre 2006, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Françoise KAMARA, Président Mme Dominique DOS REIS, Conseiller Mme Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8da
16 décembre 2010
16 décembre 2010
plaidoiries tenues en audience publique : 17 Novembre 2010 Date de mise à disposition : 16 Décembre 2010 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bernadette MARTIN, président -Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b30
9 novembre 2020
9 novembre 2020
les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine
Source officielleChambre 4 A
63c8eec4dc5b777c90992e74
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Sur la synthèse Il y a lieu, dès lors, de considérer que la société [Localité 4] Evènements a commis des faits répétés de harcèlement moral, qui sont en lien de causalité avec l'inaptitude physique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162bb4df32b7c38854c30cc
22 février 2013
22 février 2013
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre Marie-Claude REVOL, Conseiller Michèle JAILLET, Conseiller Assistés pendant les débats de Christine
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae89
16 octobre 2007
16 octobre 2007
Pierre BOUYSSIC, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M. Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1f3
28 février 2008
28 février 2008
CHRISTIAN DIOR COUTURE agissant en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège,30 avenue Montaigne-75008 PARIS représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6719e4df5857dd64cbdaa3c6
23 octobre 2024
23 octobre 2024
HAMEL de la SELARL CHRISTINE HAMEL, avocat au barreau d'AMIENS substituée par Me Laurine DESCAMPS, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIMEE S.A.S.
Source officielle3e Chambre B
6036e0b190c6ba7e7b0b93d8
9 juillet 2015
9 juillet 2015
Il relève que les menuiseries extérieures mises en 'uvre sont de type 35 dB (A) route et ajoute que les coffres de volets roulants n'ont pas l'isolation requise.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6037753e1b9315512dd03f51
20 mars 2015
20 mars 2015
barreau de PARIS, toque J 097 COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 4 février 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
63b5470ac9018405dfcaadbe
3 janvier 2023
3 janvier 2023
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition. *** FAITS ET PROCÉDURE: La société Tabac
Source officielleSociale B salle 2
5fddca5c8644f26f31ea2a4b
31 mai 2018
31 mai 2018
Christian (DK) - Liquidateur de SOCIETE ISO TECH INDUSTRIE [...] Représenté par Me Laurent D..., avocat au barreau de DUNKERQUE Me B... ET C...
Source officiellePage 15 sur 28