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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
668cd242bbc9a118c6c63f25
6 juillet 2024
6 juillet 2024
Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Bruno POUPET, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché, assisté de Fabienne DUFOSSÉ
Source officielleETRANGERS
668cd242bbc9a118c6c63f27
6 juillet 2024
6 juillet 2024
Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Bruno POUPET, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché, assisté de Fabienne DUFOSSÉ
Source officielleETRANGERS
668cd243bbc9a118c6c63f2b
6 juillet 2024
6 juillet 2024
Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Bruno POUPET, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché, assisté de Fabienne DUFOSSÉ
Source officielleETRANGERS
668cd243bbc9a118c6c63f2f
6 juillet 2024
6 juillet 2024
Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Bruno POUPET, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché, assisté de Fabienne DUFOSSÉ
Source officielleETRANGERS
668cd243bbc9a118c6c63f31
6 juillet 2024
6 juillet 2024
Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Bruno POUPET, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché, assisté de Fabienne DUFOSSÉ
Source officielleETRANGERS
668cd243bbc9a118c6c63f33
6 juillet 2024
6 juillet 2024
Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Bruno POUPET, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché, assisté de Fabienne DUFOSSÉ
Source officielleETRANGERS
668cd243bbc9a118c6c63f37
6 juillet 2024
6 juillet 2024
Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Bruno POUPET, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché, assisté de Fabienne DUFOSSÉ
Source officielleETRANGERS
668cd243bbc9a118c6c63f3b
7 juillet 2024
7 juillet 2024
Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Bruno POUPET, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché, assisté de Fabienne DUFOSSÉ
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a4e
7 février 2006
7 février 2006
Anthony Francis Arrêt prononcé publiquement, le mardi 7 février 2006 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier.
Source officielleCour d'Appel
épaule gauche. Monsieur Frédéric Y... a déposé plaintec/Monsieur B
6253c9a5bd3db21cbdd88e78
31 janvier 2007
31 janvier 2007
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur BOUCHÉ, Président Monsieur PÉRIGNON, Conseiller Madame LAGRANGE, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Jean Dufot
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93406
6 juillet 2016
6 juillet 2016
né le 21 Juillet 1968 à ARGELÈS SUR MER ... 20137 LECCI ayant pour avocat Me Robert DUCOS de la SCP LENTALI PIETRI DUCOS, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c27
2 juin 2017
2 juin 2017
Représenté et assisté sur l'audience par Me Dominique SANTACRU de la SCP DUFFOUR & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0470 EPIC AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIEN NE DEVENUE
Source officielle1re chambre 1re section
642d150dcb8fa004f57da45e
4 avril 2023
4 avril 2023
Les éléments de comparaison produits à hauteur d'appel figurent sous les pièces 37 à 41 et sont constitués de cinq vidéos intitulées 'extrait du spectacle '[E] et [B] - un duo à lui seul'.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6364bb8be405357f749ea9db
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
63b7ccd96b63637c907b7adc
5 janvier 2023
5 janvier 2023
DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Guillaume Salomon, président de chambre Claire Bertin, conseiller Yasmina Belkaid, conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Fabienne Dufossé
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6870a1705b6604a26aae8811
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleChambre des Rétentions
66c8261a5372bffe825630c1
22 août 2024
22 août 2024
[K] [O] [X] ; Après avoir entendu : - Me Bérengère Dufour, en sa plaidoirie, - M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
662209709ce1420008389873
18 avril 2024
18 avril 2024
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6789f89c482fcecad732fe81
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
6789f89c482fcecad732fe83
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Fabienne Dufossé COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officiellePage 15 sur 174
DUFORT, valerie, GENETON (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .
09/07/2026
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Maud Duforest Consulting
23/06/2026
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DUFORT, Marcel François
21/06/2026
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DUFORT, Valentin Claude Didier
21/06/2026
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DUFOR
18/06/2026
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