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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c3c
15 décembre 2016
15 décembre 2016
et par Monsieur Dominique SANTONJA , Greffier EXPOSE DU LITIGE- Annie Y... a confié courant 1997 à la SA Abella, assurée auprès de la société Axa France Iard, les travaux de gros oeuvre d'une maison
Source officielle3e chambre civile
63b7ccf56b63637c907b7b66
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Fabrice DURAND, Conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7G-M6ML S.A.S. MAISONS DU MONDE FRANCEc/S.A
644b6365c51457d0f882dbda
27 avril 2023
27 avril 2023
MAISONS DU MONDE FRANCE c/ S.A.S.
Source officielle3e chambre civile
6789f6ff39ae1759ccf6062a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca16bd3db21cbdd8a01d
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Signé par Monsieur Philippe CAVALERIE, Conseiller, le président de chambre empêché, et par Madame Emmanuelle PORELLI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère chambre civile A
697c6112cdc6046d47396d40
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Localité 7] Représentée par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 1106 Et ayant pour avocat plaidant la SCP ROUSSOT-LOISIER-RAYNAUD DE CHALONGE, avocat au barreau de MACON
Source officielleChambre A - Civile
62c67bb8ca9bf2637903063f
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Février 1984 à AIN EL HAMMAM (ALGERIE) [Adresse 3] [Localité 4] Madame [O] [H] [S] épouse [W] née le 23 Septembre 1990 à [Localité 4] (72) [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Pierre-emmanuel
Source officielle2ème Chambre
62833c225a52a8057d991821
16 mai 2022
16 mai 2022
Comme nous pensions augmenter le loyer surtout de la maison car vu les prix pratiqués à St Barth cela vaut au moins 3.000 euros .
Source officielle1re chambre 1re section
60359a08dd96cebe3a5a6419
24 mars 2016
24 mars 2016
Chambre : 01 N° Section : N° RG : 10/04142 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Armelle de CARNE DE CARNAVALET avocat au barreau de VERSAILLES, - Me Emmanuel
Source officielle1re chambre 1re section
60363b838f8b3f9d836bb31a
26 novembre 2015
26 novembre 2015
principale ainsi que la somme de 63.480 € au titre de cette même perte, jusqu'au 30 juin 2015, pour la maison en fond de parcelle, outre 10 € par jour pour la maison principale et celle de 30 € par jour
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897c4
26 septembre 2007
26 septembre 2007
Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 01230 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Décembre 2006-Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 0204350 APPELANTS Monsieur Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d77
14 juin 2021
14 juin 2021
[D] et Mme [Y] [S] ont pris possession de la maison en émettant des réserves énumérées par un procès-verbal de constat établi le même jour.
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc7d
21 novembre 2008
21 novembre 2008
EASY LOGISTIQUE agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux Parc d'Activités de la Belle Maison, Lieu dit " Sous La Grange " 60480 OURCEL-MAISON représentées par
Source officielle5e chambre civile
68ef2c21796eb4b748562937
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab0d
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Décision déférée à la Cour : 14 Décembre 2006 par le TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX DE BRUMATH APPELANT : Monsieur Eugène X..., non comparant, ... 67270 MINVERSHEIM Représenté par Me Emmanuel
Source officielleChambre Civile
668e2564fcf93851fdd64755
9 juillet 2024
9 juillet 2024
D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265268615310965 Madame [N] [C] [M] veuve [T] née le 08 Avril 1933 à [Localité 17] [Adresse 6] [Localité 17] représentée par Me Emmanuel
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6032500295080485ba2554d4
1 mars 2018
1 mars 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre M.
Source officielle1ère ch. civile
6809c7435f55848ebdc19fcf
23 avril 2025
23 avril 2025
BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen et assisté de Me Jean-Marc LE MASSON, avocat au barreau de Nantes plaidant par Me BARETTE Madame [M] [H] épouse [P] née le 12 avril
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX01281_20241001
1 octobre 2024
1 octobre 2024
E, représenté par Me Masson, conclut, pour ce qui le concerne, aux mêmes fins que la requête 24BX01281, par les mêmes moyens. M.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
687f1b13367fac10b162e5af
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Numéro d'inscription au répertoire général N° RG 25/02011 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JGXD Décision déférée ordonnance rendue le 18 JUILLET 2025 par le juge du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Emmanuelle
Source officiellePage 15 sur 131