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293 résultats pour « Groneau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

659e499755379800088473c2

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le toucher de la fibre, sa grosseur, la régularité du produit, ainsi que la régularité du poids et l'aspect optique sont à des années lumières les uns des autres.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

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Annonces BODACC21 résultats

Journal officiel
Créations

CUREAU-GRONEAU

SIREN 100771013Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

10/02/2026

Voir →

Créations

Diguet, Eugénie, Sylvanie, Anna, Groneau

SIREN 912362704Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

07/10/2025

Voir →

Créations

1982 le shop, GRONEAU, Marie

SIREN 800688483Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

25/08/2022

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BELLANGER-GRONEAU

SIREN 451272579GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

27/04/2021

Voir →

Radiations

SARL GRONEAU COMBUSTIBLES

SIREN 389371030GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

07/07/2020

Voir →

6163964d5fe465b53b77f54a

Appel

17 décembre 2010

17 décembre 2010

ENTERTAINMENT GmbH prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège [Adresse 4] (ALLEMAGNE), représentée par Maître Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour, assistée de Maître Christophe GRONEN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603750b46b67762ec8a291d5

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

informer le consommateur sur les qualités du produit qui lui sont ainsi proposées ; que ce terme est donc parfaitement descriptif et est immédiatement perçu par les consommateurs comme synonyme de grosseur

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6a225963cdc6046d4737a8ca

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Localité 5] Représentant : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 25367 Plaidant : Me Sophie BELLON Avocat au Barreau de Paris Substitué par Me Olivia GREAU

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT03525_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

A, représenté par Me Groleau, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : A titre principal : 1°) de rejeter la requête de la commune de Hénon ; 2°) de mettre à la charge de la commune

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

5fda6839254004b167ed3633

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Les meuniers ont néanmoins diversifié leur offre de produits, en proposant diverses gammes de farine :  les farines tous usages, fluide, pâtissière, extra fluide, sans grumeaux, etc., dont le conditionnement

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

5fdc4f449347d7732da768e4

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

ordonnance du 10 janvier 2017 Représentée par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Représentée par Me Louis-Marie PILLEBOUT de l'AARPI VILLEY GIRARD GROLLEAUD

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67061e63fde28ee420711408

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Une démonstration de l'imprimerie de pièces d'un volume assez conséquent a été réalisée type Grosseur chevalières de bijouterie La demande de fabrication pour chassis métallique dentaire requière une

Source officielle
CA

3ème Chambre civile

6789f8ad482fcecad732ff83

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Mme [D] justifie de la détection d'un nodule mammaire en 2012 ayant donné lieu, en mai 2018, à une tumorectomie, afin d'extraire cette grosseur non maligne (ses pièces n°81, 82 et 166).

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fda497f01e1c490c48302ef

Appel

29 août 2019

29 août 2019

, il n'en demeure pas moins que la mention sur les transmissions cible du gonflement du pansement, soulignée à deux reprises, gonflement non relevé en salle de réveil, ne se confondant pas avec sa grosseur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd89403

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

GMBH Agissant en la personne de son représentant légal Karl-Tauchnitz Str 10 D 04107 Leipzig ALLEMAGNE représentée par Maître Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour, assistée de Maître Christophe GRONEN

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT03685_20230929

Admin. Appel

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 29 juin 2022, la société Le Baron B, représentée par Me Groleau, demande à la cour : à titre principal : 1°) de réformer le jugement du 28 octobre 2021 du

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01143_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Thierry Sorin, rapporteur ; - les conclusions de Mme Caroline Regnier, rapporteure publique ; - les observations de Me Mégane Schvartz, représentant la commune de Lille, de Me Olivia Gréau substituant

Source officielle