Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b7
20 mars 2008
20 mars 2008
PARC Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SCP LIBERAS Maître MAGNAN réf 0719680 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller de la Mise en Etat de la Cour d'Appel d'AIX- EN
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c526
20 juin 2008
20 juin 2008
Bld de la Croisette à Cannes pris en la personne de son Syndic en exercice, la SARL Cabinet Jean-Jacques CHAMPION dont le siège social est 40, rue Léon Noël - 06400 CANNES représenté par la SCP MAYNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb83
7 novembre 2008
7 novembre 2008
MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 30 septembre 2008 en audience publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb9
12 décembre 2008
12 décembre 2008
C / Syndicat des Copropriétaires IMMEUBLE MAIFFRET Syndicat des Copropriétaires IMMEUBLE HULLOT Grosse délivrée le : à : MAYNARD BLANC réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea26
12 décembre 2011
12 décembre 2011
s'exercerait librement et à défaut d'accord, un samedi sur deux de 14 heures à 18heures, la remise de l'enfant dans parents à l'autre devant s'effectuer par l'intermédiaire de l'association Colin-Maillard
Source officielle1ère chambre
66878cf705d6f7f678d49316
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[M] [O] manadier à [Localité 12]. En effet au cours d'une ferrade à laquelle s'était rendu mon frère, celui-ci est tombé de cheval lourdement sur la tête. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efb0
19 décembre 2011
19 décembre 2011
exclusivement à la mère * fixé la résidence habituelle des enfants au domicile de la mère, organisé le droit de visite et d'hébergement du père en lieu neutre dans les locaux de l'association Colin-Maillard
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616294cfdb5ccebfe3f3a5d0
29 novembre 2011
29 novembre 2011
[C] & associés alors qu'il connaissait l'existence de la [C] & Maynadier L. L. C., devenue [C] & associates L. L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a21d
11 décembre 2007
11 décembre 2007
.-13016 MARSEILLE représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté de Me Bernard MAGNALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Compagnie d'assurances ASSURANCES GENERALES DE FRANCE
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA02372_20241211
11 décembre 2024
11 décembre 2024
Magnard, - les conclusions de M. Perroy, rapporteur public, - et les observations de Me Diehl, représentant la société Imediapp. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1re Chambre A
6162d32570d46c7f95e825c2
2 octobre 2012
2 octobre 2012
Rôle N° 11/10160 [N] [Y] [A] épouse [U] C/ [C] [U] épouse [K] [Y] [U] divorcée [F] [B] [U] Grosse délivrée le : à :SELARL BOULAN la SCP COHEN-GUEDJ la SCP MAYNARD
Source officielle1re Chambre A
6162efb58fe037d2cb4a051d
11 septembre 2012
11 septembre 2012
N° 2012/ Rôle N° 11/12600 [O] [W] C/ [S] [T] [I] [G] Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c244
10 juin 2008
10 juin 2008
représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour Monsieur Jean Z..., assigné à domicile demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e01
22 janvier 2008
22 janvier 2008
représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assistée de Me Martine CLARAMUNT-AGOSTA, avocat au barreau de TOULON INTIME FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES
Source officielle1re Chambre C
615e0e2fc25a97f0381f5327
30 octobre 2014
30 octobre 2014
83) ([Localité 4]), demeurant [Adresse 5] Madame [P] [M] épouse [U] née le [Date naissance 4] 1938 à [Localité 2] (83) ([Localité 2]), demeurant [Adresse 5] représentés par Maître Sylvie MAYNARD
Source officielle5ème Chambre
DCA_23PA02544_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
A B, représenté par Me Maillard demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2117221 du 31 janvier 2023 par lequel le tribunal administratif de Montreuil a rejeté sa demande tendant à l'annulation
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA01235_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Magnard, - et les conclusions de M. Segretain, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03035_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Magnard, premier conseiller, - M. Segretain, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mai 2023. La présidente rapporteure, E.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03189_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Magnard, premier conseiller, - M. Segretain, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mai 2023. La présidente- rapporteure, E.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03190_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Magnard, premier conseiller, - M. Segretain, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 mai 2023. La présidente-rapporteure, E.
Source officiellePage 15 sur 104