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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e Chambre B
6162776da2bc6369e8386cd9
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle4e Chambre B
61627ea138d18b7ebf63d218
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87afc
27 décembre 2005
27 décembre 2005
27/12/2005 ARRÊT No571 NoRG: 05/01055 OC/EKM Décision déférée du 22 Novembre 2004 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 02/3359 Mme STIENNE Jean Michel GABRIEL X... représenté par la SCP MALET Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4d1
7 avril 2008
7 avril 2008
représenté par la SCP MALET Henriette C... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd866b0
6 décembre 2002
6 décembre 2002
* * * * * Un mémoire a été déposé par Maître MALET, conseil du mis en examen, le 28 Novembre 2002 à 15 heures 45 minutes, au greffe de la Chambre de l'Instruction, visé par le greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c905bd3db21cbdd87073
1 juin 2004
1 juin 2004
Instance FOIX ( 2003/00902) TESSIER FLOHIC Jean-Lucien X... représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE Société INTERTIS représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE C/ CAPAVES PREVOYANCE représentée par la SCP MALET
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163e0f0925cfde1266835d9
25 février 2010
25 février 2010
- signé par Monsieur Patrick MATET, président et par Mme Raymonde FALIGAND, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f4e
9 février 2006
9 février 2006
IMMOBILIER SUD représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Société LHOTELLIER MONTRICHARD Société DAHER LHOTELLIER SERVICE représentées par la SCP RIVES-PODESTA Société LOCINDUS représentée par la SCP MALET
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8976e
9 octobre 2007
9 octobre 2007
06 Juin 2006 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 04/3139 BENEIX Société COPPEL représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Société DYA MAN représentée par la SCP MALET
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8ceee
9 décembre 2008
9 décembre 2008
représentée par la SCP MALET CONFIRMATION Grosse délivrée le àREPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL
Source officielle4e Chambre B
615e0e4fc25a97f0381f54be
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b30
16 juillet 2013
16 juillet 2013
, Président, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jacques MALLET, Président Madame Chantal RODIER, Conseiller Mme Françoise
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00677_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 avril et 25 octobre 2023, Mme A, représentée par Me Justine Mallet, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6346595dc024d1adffef762c
11 octobre 2022
11 octobre 2022
société Sandreuterweg 26 [Adresse 2] Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Paul MALLET
Source officielle2ème chambre section B
6a04527dcdc6046d47937dc3
30 avril 2026
30 avril 2026
MALLET, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officielle2ème chambre
6528dfdeaaebb88318fda92b
12 octobre 2023
12 octobre 2023
greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTS Monsieur [T] [O], décédé Madame [R] [G] divorcée [O],demeurant [Adresse 10] Représentée par Me Franck MALET
Source officielleCour d'Appel
6253c83cbd3db21cbdd84ab9
6 avril 1999
6 avril 1999
GENERALI FRANCE ASSURANCES S.C.P MALET C/ M. A Me DE LAMY M. B Me DE LAMY INFIRMATION GROSSE DELIVREE LE A COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE Y...
Source officielle3ème chambre
650bdf68beee0f8318b97603
12 juillet 2023
12 juillet 2023
FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DOUZE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE Madame [E] [U] [R] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Franck MALET
Source officielle2ème chambre
65321b9a9e4ea48318f5b16c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Liquidateur de SARL TG BAT, fonction à laquelle il a été nommé par jugementdu Tribunal de Commerce de MONTAUBAN en date du 02 mai 2017 ,demeurant [Adresse 1] - [Localité 5] Représenté par Me Elisabeth MALET
Source officielle2ème chambre section B
6973647dcdc6046d4769b4ff
22 janvier 2026
22 janvier 2026
MALLET, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré.
Source officiellePage 15 sur 172