CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 086 résultats pour « Mannti »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre

DCA_23PA01996_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

6 décembre 2024

Mantz, - et les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA03256_20250430

Admin. Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Mantz, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA03661_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Mantz, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA03962_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA00834_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Mantz, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA02208_20240301

Admin. Appel

1 mars 2024

1 mars 2024

Mantz, - et les observations de Me Dujoncquoy, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA05065_20240621

Admin. Appel

21 juin 2024

21 juin 2024

Mantz, - les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Verté, représentant la société Transavia France.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA04382_20220728

Admin. Appel

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Mantz, rapporteur, - et les observations de Me Lecourt pour le ministère de l'intérieur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA00122_20251128

Admin. Appel

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Mantz, - et les observations de Me Lhadj Mohand, substituant Me Lagrue et représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c845bd3db21cbdd84c21

Appel

27 novembre 1998

27 novembre 1998

Par ordonnance en date du 10 mars 1995, le juge des référés du tribunal d'instance de MANTES LA JOLIE, saisi par les locataires, a désigné Monsieur LE A... en qualité d'expert aux fins de décrire les locaux

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

6358ce0dc40aa805a7864e0f

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 04 Juin 2021 par le Tribunal de proximité de MANTES LA JOLIE N° RG : 1121000081 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25/10/22

Source officielle
CA

15e chambre

651fa5d2c601f08318991a55

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

GESWORK C/ [J] [Y] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 13 Septembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE N° Section : Activités Diverses

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

627b564476c5d9057df80356

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

GROUX Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Décembre 2020 par le Tribunal de proximité de MANTES LA JOLIE N° RG : 11-20/000107 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

68df5d704a4e15bf2fe4fa04

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

qu'en qualité de représentante légale de sa fille mineure [K] [B], née le [Date naissance 5] 2011 née le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 10] [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par la SELARL MANTE

Source officielle
CA

Chambre 4-3

66a33c0e02a12a235bae6c06

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

ARRÊT CONTRADICTOIRE, Prononcé par mise à disposition au greffe le 25 Juillet 2024 Signé par Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant et Madame Florence ALLEMANN-FAGNI, Greffier,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c945bd3db21cbdd87ce2

Appel

16 janvier 2006

16 janvier 2006

Y... et son épouse, Madame Raymonde A..., ont vendu à Monsieur B... d'une part un manoir classé monument historique dit " Manoir de Beauregard" moyennant le prix de 167 693,91 euros, d'autre part un ancien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c946bd3db21cbdd87cfa

Appel

16 janvier 2006

16 janvier 2006

Y... et son épouse, Madame Raymonde A..., ont vendu à Monsieur B... d'une part un manoir classé monument historique dit " Manoir de Beauregard" moyennant le prix de 167 693,91 euros, d'autre part un ancien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ecb

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

cour : jugement du 11 juillet 2018 -tribunal de grande instance de PARIS - RG no 13/13217 APPELANTS Madame [A] [E] [Y] [O] épouse [A] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Thibault DU MANOIR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ecd

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

DE JUAYE de la SELEURL DU MANOIR DE JUAYE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0240 Monsieur [Q] [W] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Thibault DU MANOIR DE JUAYE de la SELEURL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde8bd3db21cbdd94ed5

Appel

25 juin 2021

25 juin 2021

DE JUAYE de la SELEURL DU MANOIR DE JUAYE ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0240 Monsieur [O] [P] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Thibault DU MANOIR DE JUAYE de la SELEURL

Source officielle

Page 15 sur 155

← PrécédentSuivant →