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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03008_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Un sérum glucosé à 5 % lui a été administré par voie veineuse périphérique sur le dos de la main gauche, remplacé le 14 janvier 2016 par un sérum glucosé hypertonique à 10 % en raison d'une récidive de
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01672_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Une infection par staphylocoque doré, survenue par une voie veineuse périphérique, s'est développée dans les suites immédiates de cette prise en charge.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01306_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Dans ces conditions, les éléments produits par les requérants ne sont pas de nature à remettre en cause le fait que la perforation du rectum et la lésion veineuse résultent d'un maniement mal contrôlé
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01206_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
tissulaire non liquidien en T1 et T2, constatée dès l’examen de 2010, le caractère non hypoéchogène de la masse et son caractère vascularisée nodulaire unique, qui n’est pas évocateur de malformation veineuse
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02186_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Véret, représentant M. D, de M. D, et de Me Potterie, représentant la ministre de la culture.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA04580_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Sibilli, rapporteur public, - et les observations de Me Véret, représentant M. D, de M. D, et de Me Potterie, représentant la ministre de la culture.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00392_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
C fait valoir qu'il correspond à la vente d'un véhicule de marque Hyundai à un tiers.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68e1fd1820ac6488494aa681
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Ce courriel vise pourtant simplement à demander à Mme [H] d'informer sa supérieure hiérarchique dans certaines situations, à savoir lorsqu'elle aurait besoin « d'informations concernant des MAD non indiquées
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02353_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
D a bénéficié d'une transfusion, une fibroscopie a été réalisée et une voie veineuse centrale a été posée, mais son traitement anticoagulant n'a été arrêté que tardivement, et l'intéressé, qui n'a pas
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA03698_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
A cet égard, l’OFII indique en défense, sans être utilement contesté par la requérante, que Mme C... a présenté, alors même qu’elle était placée sous D... en France, une thrombose veineuse et qu’ainsi,
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_23BX01530_20231204
4 décembre 2023
4 décembre 2023
B, et qu'à défaut de diligence de la part de la commune sous huitaine, elle se verrait contrainte de saisir le tribunal administratif.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01869_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Une échographie réalisée le 21 novembre 2016 a mis en évidence une thrombose veineuse à la jambe gauche. Devant une évolution favorable de son état de santé, M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE02941_20240229
29 février 2024
29 février 2024
L'article 1759 du même code dispose : " Les sociétés et autres personnes morales passibles de l'impôt sur les sociétés qui versent ou distribuent, directement ou par l'intermédiaire de tiers, des revenus
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL00421_20230221
21 février 2023
21 février 2023
./ Il ne se prévaut pas de sa qualité pour en tirer un avantage personnel ()/ Il n'accepte aucun avantage ni aucun présent directement ou indirectement lié à ses fonctions ou qu'il se verrait proposer
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC01366_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Cet œdème a justifié la réalisation, le 17 janvier 2014, d’un échodoppler vasculaire qui a montré une thrombose veineuse profonde distale de la veine jumelle interne gauche.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02564_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
pathologies pneumologiques et cardiaques ainsi que pour une masse médiastinale et qu’il est également en attente de prise en charge en chirurgie vasculaire en raison d’une occlusion chronique du confluent veineux
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04358_20240215
15 février 2024
15 février 2024
Il a relevé que la suspicion d'embolie pulmonaire, qui avait justifié cette anticoagulation, est difficile à comprendre alors que le doppler veineux réalisé le 25 janvier s'est avéré normal, comme l'est
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6710aa6fbe64d7e51024517e
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Mme [R] a facturé 2 AMI1 + 1 AMI4 + 2 MAU par jour.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6710aa6fbe64d7e510245180
16 octobre 2024
16 octobre 2024
La caisse estime à juste titre que la cotation idoine est 1 AMI1 + MAU.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01114_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Une exploration de la zone ayant révélé la présence d'une plaie artério-veineuse, une nouvelle intervention a été réalisée le jour même afin de suturer la veine et procéder à un pontage de l'artère.
Source officiellePage 15 sur 19
ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita
Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
13/03/2020
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VERNET, Maud
11/12/2018
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ALLO APERO, VERNET, Maud
21/11/2018
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