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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
ETRANGERS
689435702f9f358a417218a2
5 août 2025
5 août 2025
MOULAYES, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 3 juillet 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants
Source officielleETRANGERS
689435742f9f358a417218a6
5 août 2025
5 août 2025
MOULAYES, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 3 juillet 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants
Source officielleETRANGERS
689435852f9f358a417218b6
5 août 2025
5 août 2025
MOULAYES, Conseillère magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 03 juillet 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L. 342-12 du code de l'entrée
Source officielleETRANGERS
689435902f9f358a417218c0
4 août 2025
4 août 2025
MOULAYES, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 03 juillet 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants
Source officielleETRANGERS
689d6e9e41c9b03bb3ff03de
11 août 2025
11 août 2025
MOULAYES, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 12 Décembre 2024 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants
Source officielle2ème chambre
67ecc5ce955548e0aba48f90
1 avril 2025
1 avril 2025
MOULAYES, conseillère, chargée du rapport et I.MARTIN DE LA MOUTTE, conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : V.
Source officielle2ème chambre
6811aeae81f47e994feb2657
29 avril 2025
29 avril 2025
MOULAYES, conseillère, chargée du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : V. SALMERON, présidente S. MOULAYES, conseillère I.
Source officielleCour d'Appel
6253c848bd3db21cbdd84cb8
2 avril 1999
2 avril 1999
A l'appui de son appel interjeté le 10 mars 1997 la SA CRIT soutient que la remise en état des papiers peints, boiserie et moquette qui ont été détériorés en raison d'un défaut d'entretien des locataires
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c507
11 octobre 2007
11 octobre 2007
La Chambre de Commerce de Villefranche et du Beaujolais a adressé une facture de fourniture de moquette de 126, 30 € TTC dans le cadre d'une exposition.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e20f
9 juin 2009
9 juin 2009
repris aussi les termes ; Attendu qu'également sont produites les attestations de Monsieur et Madame E..., du 15 juin 2005 selon lesquels : " Pourquoi s'adresse-t-elle à eux en des termes narquois, moqueurs
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01861_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
que l'intéressé avait adopté un comportement fautif à l'égard d'une collègue intérimaire, en mars et avril 2019, en tenant des propos inappropriés et à caractère sexuel et en adoptant un comportement moqueur
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162af199547460d26ddb6a9
1 février 2013
1 février 2013
Circulation palière : Il n'est pas discutable que la moquette posée dans les circulations palières n'est pas celle figurant à la notice descriptive.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68df5a3521a269c127203a4e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Significatif également de relever que même les encouragements et félicitations reçues sur le plan technique, donnent lieu à réactions acides ou moqueuses (pour exemple le fait de transmettre à des personnes
Source officielleChambre sociale
6162dcffcadecb9ef7c7e060
20 septembre 2012
20 septembre 2012
était très interventionniste dans les devis en les modifiant à de nombreuses reprises, sans tenir compte de son avis, et en le mettant à l'écart de la gestion de l'atelier dont il avait la charge, se moquant
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
69fc212acdc6046d47e11d6b
6 mai 2026
6 mai 2026
[O] [E] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 INTIMEE S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud MOQUIN
Source officielle2ème chambre
6799c4295331f58c9ee86ef4
28 janvier 2025
28 janvier 2025
MOULAYES, conseillère qui en ont délibéré. Greffière, lors des débats : A. CAVAN MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M. KERN, qui a fait connaître son avis.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
662c94fdb787c4000862f6d5
25 avril 2024
25 avril 2024
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Séverine MOUSSY
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd85287
9 novembre 2000
9 novembre 2000
Par jugement rendu le 11 octobre 1995, à partir de ce rapport, le Fonds était condamné par la Commission dé Lille à verser à Monsieur Moulay E.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd9160b
21 mai 2014
21 mai 2014
sur les indemnités de la société d'assurance Mme X... affirme que la société Z...aurait perçu d'une société dénommée GROUPE MORNAY, organisme assurant un complément prévoyance-retraite, des indemnités
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60376d736e73db49d7c5c15f
25 mars 2015
25 mars 2015
Au milieu des canapés en forme de bouche et des boules à facettes, une nouvelle génération de Hipsters et de Diggers se trémousse sur l'épaisse moquette noire' ; il précise que ce 'véritable lieu de débauche
Source officiellePage 15 sur 73