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352 résultats pour « Nathan DIET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6a0ff6a1cdc6046d4789fa64

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

1982 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Marie CAULLIREAU, avocat postulant au barreau d'ANNECY et la SELARL A-IA, avocat plaidant au barreau de LYON ********* Nous, Nathalie

Source officielle

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CA

Recours Hospitalisation

6a113522cdc6046d47a5f22b

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Portalis DBVI-V-B7K-ROFL Décision déférée du 15 Mai 2026 -Juge délégué de [Localité 1] - 26/00755 APPELANT Monsieur [N] [T] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2], comparant Assisté par Me Nathalie

Source officielle
CA

Chambre 4-6

69623ccbcdc6046d47d5ecc2

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

personne de Me [N] [O], en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL [10], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Karine DABOT RAMBOURG, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Nathalie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6451faba48616ed0f8cd4e8f

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Par jugement du 15 décembre 2021, le conseil de prud'hommes a : - dit que l'Institut [4] n'avait pas manqué à son obligation de sécurité, - dit que le licenciement de M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69e85e95cdc6046d4719643f

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

- dit que M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6700d6d5836fac7141b7e888

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Mme Jocelyne RUBANTEL, président a signé la minute avec Mme Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69fd77a9cdc6046d470375b5

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

SIRET : 450 275 490 00057 [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Christine LHUSSIER de la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 substituée à l'audience par Me Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6036375081dcb7993e471ec6

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

PARIS, toque : P0362 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Mme Nathalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca24bd3db21cbdd8a313

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

assisté de Me Emmanuelle Y..., avocat au barreau de PARIS, toque : P 76 INTIMÉE GETEK 9 avenue du Canada Parc Hightec VI-Immeuble le Méridien 91966 COURTABOEUF CEDEX représentée par Me Nathalie

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CA

8ème Ch Prud'homale

69d736a1cdc6046d479a7adb

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[O] ne sont pas prescrites et sont donc recevables - Dit que M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0d49ddcdc6046d4745afae

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

-=-=-=-=-=-=- Date des plaidoiries tenues en audience publique : 31 mars 2026 Date de mise à disposition : 19 mai 2026 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Nathalie

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CA

3ème chambre A

627df8cc0d41e0057d43e40f

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

barreau de LYON, toque : 1547 et ayant pour avocat plaidant, la SCP REFFAY & ASSOCIES, avocat au barreau de l'AIN INTIMEE : SASU LOCABRI [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie

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CA

9e Chambre A

5fdcba884c49b52653f22ae2

Appel

2 novembre 2018

2 novembre 2018

Formulant des demandes au titre d'heures supplémentaires et contestant son licenciement, Monsieur [O] [X] a saisi le conseil de prud'hommes de [Localité 2] qui, par jugement du 26 mai 2016, a : - dit

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0dbfc25a97f0381f4f47

Appel

7 février 2014

7 février 2014

INTIMÉ et APPELANT SIMULTANÉMENT : Monsieur [I] [A] [O] dit [A] [O] demeurant [Adresse 3], représenté par la SCP Jeanne BAECHLIN en la personne de Maître Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de

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CA

Chambre Sociale

69cf4e53cdc6046d47f17ec2

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

représentée par Me Céline BART, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Delphine DREZET, avocat au barreau du HAVRE INTIMÉE : Madame [V] [L] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Nathalie

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

69e1d900cdc6046d478a5db4

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

représenté par Me Anthony DUNAN, avocat au barreau de TOULON PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 05 Mars 2026 en audience publique devant Nathalie

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CA

1ère Chambre

6a1fbdfacdc6046d47e9ac50

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

clôture : 19 Mai 2026 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 19 mai 2026 Date de mise à disposition : 02 juin 2026 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Nathalie

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CA

1ère Chambre

69f1a00ecdc6046d47ee5a05

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

suivant la signification de l'ordonnance et une fois ce délai expiré, sous astreinte provisoire de 200 euros par jour de retard ; - S'est réservé le cas échéant la liquidation de l'astreinte ; - Dit

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CA

Chambre 1-11 référés

69f449b4cdc6046d472f0f9d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Pierre-Marie DURADE-REPLAT avocat au barreau de LYON PARTIE(S) INTERVENANTE(S) * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 26 Mars 2026 en audience publique devant Nathalie

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CA

Chambre 4-6

6974bf12cdc6046d478bb9b6

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[S] : Vous allez émettre des conclusions, mais quelqu'un d'autre s'est chargé de vous les dicter.

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