Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
6801dcbe2d41c0a3fc6ecafb
17 avril 2025
17 avril 2025
Cette activité n'est ni adaptée à l'âge des enfants, ni en adéquation avec notre projet pédagogique.
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2627c1ccb0008628d97
2 avril 2024
2 avril 2024
Il sera conduit à': ' coordonner le dispositif de formation selon les contraintes pédagogiques, économiques, techniques'; ' participer à la détermination des ressources pédagogiques et des besoins
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2627c1ccb0008628d9b
2 avril 2024
2 avril 2024
Il sera conduit à': ' coordonner le dispositif de formation selon les contraintes pédagogiques, économiques, techniques'; ' participer à la détermination des ressources pédagogiques et des besoins
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2627c1ccb0008628d9d
2 avril 2024
2 avril 2024
Il sera conduit à': ' coordonner le dispositif de formation selon les contraintes pédagogiques, économiques, techniques'; ' participer à la détermination des ressources pédagogiques et des besoins
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cba0
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Madame Y...a été licenciée pour faute grave le 11 avril 2005 (retards et absences, défaut d'assiduité aux formations pédagogiques, utilisation frauduleuse du nom de l'association, pressions sur les membres
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616307ef5a67331bacec3bd1
26 octobre 2011
26 octobre 2011
[L] consistaient en définitive à la mise en oeuvre des éléments pédagogiques décidés par l'IFG' et qu'il 'n'avait aucun pouvoir pédagogique, aucun pouvoir financier'; sur la charge de travail
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02971_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Les stages pédagogiques ont une durée minimum de 1 150 heures, dont 50 heures dans les classes ordinaires.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6360cab03c369c7f749970d1
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6360cab03c369c7f749970d3
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Pascal PEDRON, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
63d22a9c9b3c8605deec2033
25 janvier 2023
25 janvier 2023
dont il a à tenir compte ; - chef de groupe (notamment chef comptable dont les responsabilités correspondent à la définition ci-dessus) ; - formateur appelé à développer des activités globales pédagogiques
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616337e006e11dac7d76d02c
28 septembre 2011
28 septembre 2011
8 août 2007, elle a cédé à la société E.A.C. la branche complète d'activité de formation de son fonds de commerce comportant notamment le mobilier commercial ainsi que le matériel informatique et pédagogique
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT02475_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
crédits sur les semestres 1,2,3 et 4 peuvent être autorisés à redoubler par le directeur de l'institut de formation en soins infirmiers après décision de la section compétente pour le traitement pédagogique
Source officielleChambre Sociale
6711fafb7603bf88a1884bad
15 octobre 2024
15 octobre 2024
S'agissant du remboursement des frais pédagogiques et des nuitées, M.
Source officielleChambre sociale 4-4
68f9b6c70a84a5e5f00167ca
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Cette société, est une école spécialisée dans le secteur de l'enseignement en maternel, primaire et secondaire privé pour enfants français et étrangers et utilise la pédagogie Montessori.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20LY02433_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Ils portaient sur la réalisation d'activités pédagogiques numériques pour le lot n° 1 et de visites commentées et de dispositifs d'accompagnement à la visite pour le lot n° 2.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
616294cddb5ccebfe3f3a5be
28 novembre 2012
28 novembre 2012
ce qu'a retenu le tribunal, que l''activité d'enseignement a bien été autorisée par le bail, que parmi les activités autorisées figure en effet, la réalisation de programmes, méthodes et outils pédagogiques
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT03860_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
et, d'autre part, que son projet d'instruction dans la famille ne comportait pas les éléments essentiels de l'enseignement et de la pédagogie adaptés aux capacités et au rythme d'apprentissage de ses
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00068_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
du collège, créant un mal-être des personnels de nature à porter atteinte à la sérénité de travail, à la mise en œuvre des projets pédagogiques et au suivi des élèves.
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00069_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
du collège, créant un mal-être des personnels de nature à porter atteinte à la sérénité de travail, à la mise en œuvre des projets pédagogiques et au suivi des élèves.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6628a179b2cb67000826a583
23 avril 2024
23 avril 2024
A ce moment-là, tous les coffres fort et armoires de matériels pédagogiques sont inaccessibles car les clés sont introuvables.
Source officiellePage 15 sur 148