Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_22NT02612_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
La variante A, qui a été étudiée avec des éoliennes Nordex N149 dont le rotor de 149 mètres et un mât de plus petite hauteur, est composée de neuf éoliennes avec une hauteur totale de 165 mètres.
Source officielle2ème Chambre
DCA_19NT02145_20240209
9 février 2024
9 février 2024
Il en va de même s'agissant du château de Cope-Choux, depuis lequel seuls le rotor et le sommet des pâles des éoliennes du projet seront visibles à l'horizon.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03002_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Notamment, la Pipistrelle de Nathusius qui, pendant sa migration, pratique un vol en altitude, à hauteur des rotors ".
Source officielleChambre 3-1
6364ba22e405357f749ea4a6
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Aux dires du mécanicien entendu par l'expert, la pompe a été « désassemblée » pour changer le rotor mais pas démontée.
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ebc
14 février 2006
14 février 2006
l'Association Sportive Automobile de l'HERAULT (A.S.A.) a été grièvement blessée aux jambes par la projection d'éléments métalliques d'un panneau indicateur de direction déchiqueté par les pales du rotor
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90740
9 janvier 2013
9 janvier 2013
Aujourd'hui nous pouvons dire que sans lui notre "roto" n'aurait jamais fonctionné correctement.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02681_20260203
3 février 2026
3 février 2026
régularisation fourni par l’exploitant analyse insuffisamment l’impact du nouveau projet qui va nécessairement augmenter la mortalité des chiroptères et de l’avifaune du fait de l’augmentation du diamètre des rotors
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01869_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Toutefois, cette explication ne suffit pas à justifier l'absence d'écoutes en altitude à hauteur de rotor, alors que, ainsi qu'il a été indiqué au point 9, le site présente une richesse écologique importante
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01876_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
Toutefois, cette explication ne suffit pas à justifier l'absence d'écoutes en altitude à hauteur de rotor, alors que, ainsi qu'il a été indiqué au 9, le site présente une richesse écologique importante
Source officielle4ème chambre
DCA_19TL21910_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
En outre, l'arrêté d'autorisation unique en litige prévoit l'obturation des cavités au niveau des nacelles et des rotors et la mise en place d'un suivi de la mortalité des chiroptères et d'un suivi automatisé
Source officielleCh. Sociale -Section A
63465937c024d1adffef7536
11 octobre 2022
11 octobre 2022
groupe de sociétés sur le site internet www.bacchus-group.fr, site sur lequel il apparaissait clairement que le restaurant Bacchus Plaza faisait partie du groupe Bacchus au même titre que le pub et le rooftop
Source officielle1ère Chambre
66fce3d18d6ea26f688da67f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
proche d'une répartition juste et équitable, tout en indiquant qu'il serait peut être nécessaire d'effectuer un relevé complet des différents piquages pour connaître précisément le débit global du rooftop
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT02688_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
visuelle à l'intérieur même du bourg regroupé autour de son église protégée au titre des monuments historiques. ", il résulte de l'instruction que depuis le centre de Norrey-en-Auge sur la D90a, seul le rotor
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02902_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
D'autre part, l'étude d'impact se borne à indiquer que seuls les convois exceptionnels transportant les plus grands éléments des éoliennes (pales, mâts, rotor, grue) seront acheminés via cet accès temporaire
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
60347d3ffa7afd6b17576195
30 novembre 2016
30 novembre 2016
Date naissance 1] 1948 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 assistée de Myriam TURJMAN de l'AARPI TURJMAN DES ROTOURS
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03701_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
l'action n° 7 consiste à intégrer les enjeux relatifs aux chiroptères lors de l'implantation de parcs éoliens ; l'impact sur la noctule commune n'est pas assez développé ; le diamètre très important du rotor
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_19DA02567_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
l'implantation par rapport à l'axe de la canalisation de transport doit être à une distance égale ou supérieure à 4 fois le cumul de la hauteur du mat augmenté de la longueur de la pale montée sur le rotor
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02373_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
Ce document compare l'état du projet litigieux en mars 2013 avec le projet modifié, et mentionne notamment le changement de dimension du rotor des éoliennes.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX04268_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
À cet égard, afin de limiter le risque de collision et de barotraumatisme qui reste possible en phase d'exploitation, le pétitionnaire a prévu d'implanter des modèles d'éoliennes disposant d'un rotor ne
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_20DA01244_20220822
22 août 2022
22 août 2022
Toutefois, bien que le rotor et les pales des éoliennes projetées soient covisibles avec le clocher à l'est du village, il résulte du photomontage n° 10 de l'étude paysagère que les aérogénérateurs apparaissent
Source officiellePage 15 sur 18
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ROTKOPF
03/08/2025
Voir →
R.A.S. MARECHALERIE, Rotkopf, Damien
25/09/2013
Voir →
ROTKOPF TRICOT MONREVE
15/05/2012
Voir →
ROTKOPF TRICOT MONREVE
30/03/2011
Voir →
ROTKOPF TRICOT MONREVE
04/10/2010
Voir →