Il ressort des pièces du dossier que la fille de Mme E souffre d'une maladie autosomique récessive responsable d'une paraplégie spastique progressive, d'un retard psychomoteur et d'une atteinte cognitive

ressort des pièces du dossier que les intéressés ont présenté une demande de titre de séjour au regard du seul état de santé de leur fille C, qui souffre d'une paralysie cérébrale de type de la diplégie spastique

de sa requête, la requérante produit différents certificats établis notamment par des praticiens hospitaliers et fait valoir que son fils, A..., souffre d’un polyhandicap sévère avec tétraparésie spastique

au décours de la deuxième intervention cardiaque avec hémiplégie gauche séquellaire aux trois étages, qu'il a également souffert d'un kyste médullaire compressif L2-L3 responsable d'une paraparésie spastique

Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Et par Me Catherine RAFFIN-PATRIMONIO de la SCP RAFFIN et ASSOCIES, substituée par Me Virginie SPOERRY

tribunal de grande instance de Montpellier a désigné le professeur [S] en qualité d'expert, qui, au terme de son rapport d'expertise, a conclu à un accident médical ayant entraîné « une hémiplégie spastique

I... reste atteint d’une tétraplégie spastique, de troubles de l’alimentation et de la déglutition, ainsi que des troubles urinaires et digestifs.

lien de causalité : - il n'y a pas de lien de causalité direct et certain entre les manquements relevés par les experts et les séquelles de l'enfant dès lors qu'il n'a pas souffert de tétraparésie spastique

[P] verse aux débats un procès-verbal de constat de commissaire de justice du 15 novembre 2023 (pièce 8) relatant l'état du véhicule litigieux entreposé dans les locaux du garage Speedy à [Localité 5],

Très grièvement blessée dans cet accident, [J] [P] souffre d'une tétraplégie spastique et se trouve dans un état de dépendance totale.

correspondant à un contrôle technique évidemment nécessaire et justifié au moment de sa réalisation ; que les consorts [L] réclament également le remboursement de trois factures dont deux de la société Speedy

Son évolution a confirmé une quadriparésie spastique avec dystonie, accompagnée d'une inflexion de croissance du périmètre crânien et d'une épilepsie à type de spasmes en flexion.

Les séquelles décrites par l'expert recouvrent la perte complète de la motricité et de la sensibilité de la partie inférieure du tronc et des membres inférieurs, cette paraplégie spastique imposant des

Les séquelles décrites par l' expert recouvrent la perte complète de la motricité et de la sensibilité de la partie inférieure du tronc et des membres inférieurs, cette paraplégie spastique imposant des

leur délivrer un titre de séjour, M. et Mme D font valoir que leur fille, née prématurément le 4 juillet 2016, souffre d'une infirmité motrice cérébrale avec quadriplégie marquée par une tétraplégie spastique

B présente une paraplégie spastique autosomique se manifestant par un flessum valgum des deux genoux, un hallux valgus bilatéral et un trouble de la marche avec syndrome pyramidal.

Pour contester cette décision Mme D..., qui a levé le secret médical, précise que son fils souffre d’une paralysie cérébrale avec une diplégie spastique, qu’il bénéficie d’une prise en charge multidisciplinaire

Elle souffre de tétraparésie spastique avec hypotonie axiale.