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788 résultats pour « Yves SIMON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-2

6364bad4e405357f749ea759

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Rôle N° RG 22/02179 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI3MY SARL LA SOCIETE AVATON HOTEL C/ [C] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Yves

Source officielle

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CA

3e Chambre A

6162d67ca2a5768a176c5630

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

A ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2012 N° 2012/ 506 Rôle N° 12/05600 SCI MAGALI C/ SA BONIFAY Grosse délivrée le : à :Me SIDER SCP MAYNARD-SIMONI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c52c

Appel

29 mai 2008

29 mai 2008

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE Chambre 2 A ARRÊT DU 29 MAI 2008 APPELANTE ET INTERVENANTE VOLONTAIRE : Madame Simonne Z... épouse X... prise tant en son nom personnel qu'ès qualités d'héritière

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69e9af5ccdc6046d4738151d

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Simon BERGERAS de la SELARL AABM AVOCATS ASSOCIES BERGERAS-MONNIER, avocat au barreau de GRENOBLE INTIM ÉS : Mme [A]

Source officielle
CA

Chambre 3-3

64c35c0cf01612d969defe20

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

99 Rôle N° RG 19/18518 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFH74 [T] [X] C/ SA TUNISIAN FOREIGN BANK Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

2e Chambre

616263cb10de15342de14875

Appel

27 février 2014

27 février 2014

108 Rôle N° 13/14023 Société ARBOR TECHNOLOGY CORP SAS ARBOR FRANCE C/ SAS CASH SYSTEMES INDUSTRIES Grosse délivrée le : à : Me DAVAL-GUEDJ Me SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

8e Chambre C

615e0d09c25a97f0381f4b79

Appel

12 février 2015

12 février 2015

APPELANTE SARL G SPORT INTERNATIONAL, prise en la personne de son mandataire ad hoc Mr [J] [I], dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6031eed13de78027b98425a7

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

Yves CORMILLOT a régulièrement interjeté appel de ce jugement le 4 novembre 2016.

Source officielle
CA

8e Chambre C

616260318672d229b881631d

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

DEMANDERESSE SUR L'OPPOSITION SARL S.D.P., représentée par Monsieur [R] [S], dont le siège est sis [Adresse 2] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162fdf73ebbdffcbea6aa7c

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a7800f8121050008662cd3

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Les consorts [J], la SAS Gras Savoye Berger Simon, les sociétés MMA et la SA Generali Vie seront également reçues en leur qualité de partie civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f193

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

C/ SA GROUPAMA ASSURANCES Grosse délivrée le : à : la SCP BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE la SCP MAYNARD - SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance

Source officielle
CA

3e Chambre A

61628545c10e2193c5780a70

Appel

22 novembre 2012

22 novembre 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c847bd3db21cbdd84c87

Appel

3 mars 1999

3 mars 1999

Monsieur Yves DUBOIS, Président, Madame Marie-Françoise Y... et Madame Marie-Paule DESCARD MAZABRAUD, Conseillers. GREFFIER: Monsieur Philippe Z....

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CA

15e Chambre A

6034cc78a5d5dab6c8dcf044

Appel

23 septembre 2016

23 septembre 2016

09344 [F] [S] [Q] [R] épouse [S] C/ CAISSE REGIONALE NORMANDE DE FINANCEMENT - NORFI CAISSE MEDITERRANEENNE DE FINANCEMENT Grosse délivrée le : à : Me Pierre-Yves

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CA

3e Chambre A

6162fdf33ebbdffcbea6aa54

Appel

28 octobre 2011

28 octobre 2011

Joseph GuerrisiUERRISI Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP COHEN-GUEDJ Ref-12102011- Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b827

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

Yvette Y... Pierre Z... Colette A... épouse B... Philippe C... Guy D...

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fca31d9d16694ab5aa1ab83

Appel

27 novembre 2020

27 novembre 2020

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Septembre 2020, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Yves

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa3bd3db21cbdd8b9ef

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

demeurant ..., - Monsieur Simon A... demeurant 9 Lad Lane DUBLIN (Irlande), - Monsieur B... A... demeurant 2338 North Cambridge ILLINOIS CHICAGO (Etats Unis), - Monsieur Corban A...

Source officielle
CA

8e Chambre A

60335cdae2d12d0e0cffab6b

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

ROUSSEL, Président, et Madame Catherine DURAND, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame

Source officielle