B à l'égard des usagers n'étaient pas établis et que les seules fautes matériellement démontrées consistant en un comportement inadapté et malveillant à l'égard des agents placés sous son autorité ne justifiaient

Par requête du 9 mars 2004 le conseil de Monsieur X... et de la société CELEM a saisi le juge de la mise en état qui a rendu la décision du 2 mars 2004 d'une requête en rectification d'erreur matérielle

28 janvier 2005, la CUMA de Montbrenon a acquis une enrubanneuse Wolagri pour un prix de 13 514,80 euros, avec garantie de trois campagnes, auprès de la société Desret qui avait elle-même acquis ce matériel

MARSAN RAPPEL DES FAITS : Par offre acceptée du 2 janvier 2013, la société AGCO Finance a consenti à la société Agri Environnement Chalossaise, un crédit-bail destiné au financement d'un matériel

Malheureusement, ce comportement inadapté et emporté s'est également manifesté à l'encontre des membres de notre service Ressources Humaines.

Ce n'est pas la première fois que nous avons des plaintes de clients suite à un comportement inadapté et non professionnel de votre part lors de vos livraisons.

lui être reprochées consistant à avoir apporté un vibromasseur à une résidente, agressé physiquement une résidente, tenu des propos violents à l'égard d'un supérieur hiérarchique, eu un comportement inadapté

mai 2020, la juge du tribunal pour enfants de B a en outre décidé, compte tenu de l'existence d'abus sexuels intra-familiaux au sein de la famille E et de la diminution constatée des comportements inadaptés

Le matériel de télésurveillance a été vendu le 8 mars 2005 par la société ARTYS ILE DE FRANCE à la société KBC LEASE FRANCE.

par décision du 11 avril 2013 : - dit que les enfants résideront chez leur mère dans le cadre d'un exercice en commun de l'autorité parentale, - dit qu'ils seront scolarisés au lieu du domicile maternel

Il a été équipé du matériel nécessaire au télétravail pendant la crise sanitaire, après un délai de quelques jours.

Le 9 février 2018 le médecin du travail dans le cadre de la visite de reprise rend l'avis suivant: « inapte à la reprise de son poste.

motif ne peuvent en aucun caractériser un manque d'objectivité ; en toute hypothèse, la commission n'aurait pas pris la même décision si elle s'était fondée sur le seul motif tiré du comportement inadapté

produit ( en télécopie) comprend une page: "offre préalable de prêt personnel" et une autre page: conditions générales, Attendu que ces pièces ne comportent pas de renseignements sur la situation matérielle

auto sans garantie corporelle, ou sur des dossiers sinistres matériels IRD sans garantie corporelle ouverte ou sur des dossiers inexistants est matériellement impossible sauf erreur matérielle qui n'est

La Société Forclum fait valoir que la lettre de licenciement est d'une précision matériellement vérifiable, les fait étant datés, et la lettre renvoyant à des échanges de courriers, et des refus réitérés

fournis ; elle précise à cet effet que le matériel était exempt de vice, conforme à son usage normal et qu'au demeurant elle n'a jamais été recherchée dans un litige impliquant des matériels INOFAN ce

B, pour des motifs de fond tenant à l'erreur d'appréciation et à l'inexactitude matérielle des faits reprochés à l'intéressé.

A définitivement inapte à l'exercice de toute fonction au motif de l'erreur manifeste d'appréciation dont elle est entachée, ce jugement est ainsi définitif sur ce point.

A... a été prise au motif que l’intéressé a proféré à plusieurs reprises des propos injurieux à l’encontre d’un collègue et a eu un comportement inadapté. 7.