des mesurages réalisés dans le séjour de l'appartement, fenêtres ouvertes avec des valeurs particulièrement élevées des émergences globales et spectrales ; - un dépassement net de l'émergence spectrale

pour les frais de déplacement aérien et de 2 410, 89 euros pour le spectacle de Mickaël Pouvin.

société Voom Lounge Room, qui exploite une activité de restauration, à occuper et à exploiter temporairement un local de restauration, une terrasse, une épicerie, un local sanitaire et une salle de spectacle

Il expose que la société TAC est un entrepreneur du spectacle vivant qui, pour réaliser son activité, dispose d'une licence d'entrepreneur du spectacle, produit et diffuse des spectacles vivants et est

spectacles ne rentrent pas systématiquement dans l'assiette des cotisations.

Le visionnage du spectacle révèle (c'est en tout cas comme ça que l'interprète la cour) que, pour pallier la difficulté évoquée par M.

décroissante, en sorte que le spectacle, qui était un fiasco, n'avait aucune chance d'être repris.

Condamne la société [1] France à payer à Mme [Y] [E] les sommes suivantes : - 30 303,90 euros bruts au titre de l'indemnité compensatrice de préavis - 42 995,52 euros au titre de l'indemnité spéciale

du spectacle percevant une rémunération".

et communication (UNSA-Spectacle et communication).

[R] au titre d'un spectacle Lumière et Crépuscule au centre social de [Localité 4] ne peuvent suppléer la preuve par autorisations légales qui justifient qu'il s'agit d'un spectacle et non d'une activité

Sur le rappel de l'indemnité spéciale de licenciement. M.

ce que les conditions d'application de la police d'assurance « professions libérales du BTP » excluent expressément l'indemnisation des préjudices immatériels aux articles 7.223, 2.115 (convention spéciale

-11 944,00 € au titre de complément de l'indemnité spéciale de licenciement. -11 000,00 € à titre de dommages et intérêts pour exécution fautive du contrat de travail.

Action Sud Communication, producteur de spectacle, a vendu à la S.A.R.L.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) " Sonorisation et Lumières pour le Spectacle " (SLS) a demandé au tribunal administratif de

En outre alors que ce point était fondamental s'agissant d'un spectacle aquatique, M.

social situé C/ O ACCOR SERVICE 424 La Closerie 93194 NOISY-LE-GRAND CEDEX ayant pour avocat Me Lionel MELUN (avocat au barreau de PARIS, toque : J139) INTIMEES Association LES CONGES SPECTACLES