CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00307_20240514
14 mai 2024
Il a été emmené immédiatement au centre hospitalier universitaire (CHU) d'Évreux où il a subi en urgence une intervention chirurgicale.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00780_20230302
2 mars 2023
C de récupérer une capacité respiratoire équivalente à celle qui était la sienne avant l'intervention chirurgicale du 7 janvier 2015.
Cour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd87383
2 décembre 2004
Plusieurs interventions chirurgicales étaient effectuées sur le genou gauche de ce dernier à la clinique Jeanne d'Arc par le docteur Daniel Y..., qui a finalement procédé, le 13 octobre 1993, à la pose
6253c914bd3db21cbdd872a5
3e chambre
60328b18c877e5be9d37373c
11 janvier 2018
L'artère fémorale s'étant obstruée de nouveau, une nouvelle intervention chirurgicale a été décidée. Puis, comme M.
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03079_20250617
17 juin 2025
L'intervention n'a cependant eu lieu qu'à 13h30 le même jour, soit plus de 6 heures après l'indication d'une intervention en urgence. Les circonstances, évoquées par les requérants, que M.
3ème chambre
DCA_21PA06277_20240717
17 juillet 2024
Le 3 mars 2014, Mme A, alors âgée de trente-trois ans et souffrant d'obésité morbide sévère, a subi une intervention chirurgicale de sleeve gastrectomie sous cœlioscopie au sein de l'hôpital Jean Verdier
Pôle 2 - Chambre 2
5fd95593ea76c33f13787338
20 février 2020
; qu'il souligne que le syndrome des loges a été constaté au mois d'août 2007, soit six mois après le traumatisme de l'intervention litigieuse, et qu'aucun élément ne permet de l'imputer à un acte de
DCA_24MA00536_20250926
26 septembre 2025
En revanche, tant l’expert que les parties admettent que l’hématome épidural responsable de la compression médullaire et à l’origine d’une deuxième intervention chirurgicale constitue une complication
1ère ch. civile
6801dca12d41c0a3fc6ec9e7
16 avril 2025
[A] [J] a subi une intervention chirurgicale de Sauvé-Kapandji réalisée par le Dr [Z] [N], chirurgien orthopédiste, le 1er juillet 2013. Le 24 avril 2014, M.
3ème Chambre
DCA_24NT00218_20241108
8 novembre 2024
Le lendemain 5 août 2015, un scanner a été réalisé mettant en évidence une hernie discale L5-S1 volumineuse latéralisée à gauche justifiant une intervention chirurgicale en urgence, qui a été réalisée
Pôle 1 - Chambre 3
6350e4f742150aadff23dc09
19 octobre 2022
Il a été pris en charge par le Centre médico-chirurgical [23] le 4 mars 2019. L'intervention a été réalisée le 5 mars 2019 par M. [W].
603320692c907491efb74563
21 septembre 2017
[V], né en 1972, expose qu'il était élève pilote et n'a jamais donné son consentement à une intervention intrusive, telle qu'une stapédectomie, mais a seulement accepté une intervention à visée exploratoire
2ème chambre
DCA_22TL20796_20240326
26 mars 2024
D, qui a subi à l'hôpital Saint-Clair de Sète (Hérault), le 19 juin 2014, une intervention chirurgicale consistant en une néphrectomie partielle par lombotomie, à la suite de la découverte d'une tumeur
6ème chambre - formation à 3
DCA_20LY03552_20220520
20 mai 2022
En raison d'un reflux gastro-œsophagien invalidant apparu dans les suites de cette intervention, une nouvelle intervention chirurgicale consistant en la réalisation d'un court-circuit gastrique a dû être
60342e21b600c71fe8f7f071
26 janvier 2017
Une nouvelle intervention chirurgicale d'évacuation et de drainage s'est déroulée le 11 février 2009. Elle est retournée à son domicile le 25 février 2009.
Chambre 1-6
6866152311adae0daca532fb
2 juillet 2025
- Concernant l'opération: * l'intervention chirurgicale était licite d'autant que les médecins neurologues considéraient M.
DCA_21DA01795_20230828
28 août 2023
B, survenue au décours de sa prise en charge par le CHRU de Lille et trouvant son origine dans l'intervention chirurgicale du 18 août 2008, présente un caractère nosocomial. 6.
6253cb3fbd3db21cbdd8d2c8
8 décembre 2009
La CPAM de la Drome demande la réformation du jugement déféré aux fins d'entendre déclarer les Drs Z..., B..., A...et la clinique PASTEUR responsables de fautes dans la réalisation de l'intervention chirurgicale
Chambre Civile
687732f17032dd17d194bac7
15 juillet 2025
Madame [I] a, de nouveau, été hospitalisée du 5 au 17 février 2014 pour subir un rétablissement de la continuité après intervention de Hartmann et kystectomie d'un ovaire droit.
Page 15 sur 65