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815 résultats pour « Alexa TERRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6870a1725b6604a26aae8837

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège ayant son siège [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Stéphane Campagne, avocat constitué, substitué par Me Alexis

Source officielle

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CA

Chambre civile 1-3

67f8a23040b8f5486fedd909

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Représentant : Me Christophe MOUNET, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0668, substitué par Me Alexis

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-MKVO S.A.R.L. AMALGAMEc/S.C

67ef6fc87985d82da296f843

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

gérant en exercice, Monsieur [U] [T], demeurant en cette qualité [Adresse 3] Représentée par Me Sylvain GALINAT de la SELARL GALINAT BARANDAS, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Me Alexis

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68fb978011af6ba0065f3b8b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Aux termes de ses dernières conclusions notifiées par RPVA le 7 juillet 2022, M. [Z], appelant, demande à la cour de : - infirmer le jugement en ce qu'il a débouté M.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6a1fb7dccdc6046d47e8e2eb

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

à : TC de [Localité 2] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6db

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Alexis de PINHO qui revenait également du collège avec Monsieur Anthony Z... confirme que Monsieur Baptiste X... voulait parler avec Monsieur Anthony Z..., lequel refusait et avait changé de trottoir,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94bac

Appel

23 novembre 2020

23 novembre 2020

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRET No 497 DU 23 NOVEMBRE 2020 No RG 18/01029 - CF/EK No Portalis DBV7-V-B7C-C7XT Décision déférée à la Cour : jugement au fond, origine tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907af

Appel

17 juin 2013

17 juin 2013

BR-JG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 220 DU DIX SEPT JUIN DEUX MILLE TREIZE AFFAIRE No : 12/ 00039 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes de

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02353_20260312

Admin. Appel

12 mars 2026

12 mars 2026

lacunaire sur le milan royal alors que le complément du 17 mai 2021 répondait déjà à sa demande et en ne tenant pas compte des compléments apportés par la société le 25 mars 2022 ; - le préfet aurait dû tenir

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA02152_20250917

Admin. Appel

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Aux termes de l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales : " 1.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68e1fd1b20ac6488494aa6c9

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

inscrite au RCS de PARIS sous le n° 500 156 229, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63c10952bf9fd47c90a13b65

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 12 JANVIER 2023 à Me Alexis DEVAUCHELLE la SELARL 2BMP XA ARRÊT du : 12 JANVIER 2023

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67061e65fde28ee42071141e

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

à : TC de SAINT BRIEUC RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 08 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

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CA

Chambre Commerciale

6688de1e676b73dd81b96da2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Y] [M] : Aux termes de ses dernières écritures notifiées par voie dématérialisée le 28 mars 2024, M.

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CA

3ème Chambre Commerciale

6864bdf8cf476b3ae02585c5

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[J] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6864bdf8cf476b3ae02585c7

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[V] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président

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CA

Chambre Commerciale

5fca7b8466bb5669fc153e45

Appel

1 octobre 2020

1 octobre 2020

[Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et Me Martine RUBIN, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant par

Source officielle
CA

3e chambre

6035c155cd5b2028a6469293

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

 : Jugement rendu le 17 Décembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 1 N° RG : 11/05893 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexis

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61609214db7ff645d856654e

Appel

21 mai 2014

21 mai 2014

L198 INTIMEES SAS LOCAPOSTE [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par : Me Christine SARAZIN de la SCP LEHMAN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0286 Assistée de : Me Alexis

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CA

3ème Chambre Commerciale

696747e2cdc6046d473b169e

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Aucun signe extérieur d'un risque de perte à court ou moyen terme du quillon restant n'a été relevé par l'expert.

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