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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
681061eb623750c90e2d75f8
28 avril 2025
[C] [T] ET [X] [Z], prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric BARBAUT de la SELARL MAITRE FREDERIC BARBAUT, avocat
66274ef6c1c6ed00087b3d43
22 avril 2024
de la SELARL MAITRE FREDERIC BARBAUT, avocat au barreau de NANCY, avocat postulant Plaidant par Me Marie-José GONZALEZ, substituant Me Michel RONZEAU, avocats au barreau de PARIS Maître [N] [B] Notaire
68e49e84bf7d454f9ee48783
6 octobre 2025
de la SELARL LIME & BARRAUD, substitué par Me Mathilde ROUSSEL, avocats au barreau de NANCY Madame [E] [Y], épouse [P] née le 26 juin 1954 à [Localité 22] (54) domiciliée [Adresse 1] Représentée
CHAMBRE SOCIALE B
603741acfe13bd200f4c1da0
7 mai 2015
27 Février 2014 RG : F 11/01972 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 07 MAI 2015 APPELANTES : SA ACCOR [Adresse 1] [Adresse 3] représentée par Me Olivier BARRAUT
7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00357_20241107
7 novembre 2024
janvier 1984, Mme H a occupé différents postes dans les services de l'éducation nationale et exerce ses fonctions, depuis l'année scolaire 2010-2011, en qualité d'adjointe-gestionnaire au collège Henri Barbusse
Cour d'Appel
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8 avril 2014
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Janvier 2014 à 14H00 en audience publique et collégiale, devant la cour composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Sophie BARBAUD
6253cce2bd3db21cbdd91996
22 juillet 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Anne LEPRIEUR, président Madame Sophie BARBAUD, conseiller Monsieur Paul CHAUMONT, conseiller Greffier
Chambre sociale-2ème sect
6711fad47603bf88a18848d9
17 octobre 2024
Le 16 septembre 2024, Maître Barbaut a déposé son mandat de représentation de la SAS BIO CBD.
Pôle 6 - Chambre 10
616250f7929f6bffa995b36c
10 décembre 2013
Décembre 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL section encadrement RG n° 10/02033 APPELANT Monsieur [N] [Y] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Catherine BARBAUD
6253c860bd3db21cbdd851a3
18 septembre 2000
MOCAER, Conseiller Mme BARBAUD , Conseiller DEBATS : A l'audience non publique du 19 Juin 2000 à 14 H 00 ARRET : contradictoire Prononcé par l'un des magistrats ayant participé au délibéré, à l'audience
6253c87dbd3db21cbdd8566e
20 décembre 2000
, avocats au barreau d'ANGERS, Aide Juridictionnelle Totale du 11 février 1999 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Monsieur CHESNEAU, Président de Chambre, Monsieur Z... et Madame BARBAUD
Pôle 6 - Chambre 2
61640d740ec0cca0ac3b6842
4 février 2010
rendu le 19 Juin 2009 par le conseil de prud'hommes de Paris RG n° 08/02907 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur [E] [N] [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Catherine BARBAUD
6253c9afbd3db21cbdd89059
25 janvier 2007
née le 19 Janvier 1946 à BALARUC LES BAINS (34540) de nationalité Française ... ... 34340 MARSEILLAN PLAGE représentée par la SCP ARGELLIES-TRAVIER-WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Y..
DCA_20MA00467_20220610
10 juin 2022
d'intérêt public majeur, l'absence de solution alternative de moindre impact environnemental et l'absence d'impact qui serait de nature à nuire au maintien dans un état de conservation favorable du gypaète barbu
Chambre Sociale-1ère sect
627b55c376c5d9057df80129
10 mai 2022
APPELANTE : S.A.S. [5] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Patricia LIME-JACQUES de la SELARL LIME & BARRAUD
6ème Chambre
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11 mai 2022
Tonkin 69626 VILLEURBANNE CEDEX non comparant CENTRE DE SANTE DENTAIRE CPAM 27 B Cours de Verdun Récamier BP 2045 69227 LYON CEDEX 02 non comparant ALAIN AFFLELOU 14 Avenue Henri Barbusse
ETRANGERS
670a115ff178dc2492b0fa4c
11 octobre 2024
assermenté en langue arabe, tout au long de la procédure devant la cour, présente en salle d'audience à Coquelles INTIMÉ dûment avisé, représenté par Maître Dimitri DEREGNAUCOURT, avocat au barraeu
Pôle 1 - Chambre 12
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18 juillet 2022
[B] [K] (Personne faisant l'objet des soins) né le 24/09/1970 à SOISSONS demeurant 1 rue Henri Barbusse - 94340 JOINVILLE LE PONT Actuellement hospitalisé au centre hospitalier les Murets non comparant
6892e3cbbf535a2d228f9634
5 août 2025
LE PREFET DU PAS DE [Localité 1], représenté par Maître Manon LEULIET, avocate au barraeu de [Localité 2] PARTIE JOINTE M. le procureur général près la Cour d'Appel de Douai : non comparant
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31 octobre 2001
la station des HOUCHES, sur sentier jusqu'au Col du mont Lachat (20777 m) suivie d'une progression sur une arête, jusqu'au Nid d'Aigle (2372 m), puis sur sentier jusqu'au refuge, en passant pas la Baraque
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