malgré une nouvelle séparation, elle a accepté, le 2 octobre 1997, sur la demande insistante de Bertrand Y..., de recevoir la bague, Laurence X... soutient que, donné dans de telles circonstances, ce bijou

La SAS Bijouterie Henri X exploitait deux établissements de commerce de bijouterie situés à A et à B-Laval, créés respectivement en 1961 et en 1981.

, orfèvrerie, le commerce de tous articles, cadeaux parures, bijoux s'y rapportant directement ou indirectement de toutes opérations d'importation, d'exportation, de commission, de courtage.

[S] n'apporte pas la preuve de la transmission des lingots, pièces et bijoux litigieux alors qu'il lui appartient d'établir le caractère exagéré de l'imposition qu'il conteste ni de preuves suffisantes

grave aggravation dès la fin 2003 ; André X... considère en outre que les trois parties appelantes ont sciemment et de mauvaise foi commis un recel successoral en s'appropriant les meubles et les bijoux

des débats : Madame Juliette DUPONT, Greffière, lors du prononcé: Madame Mélissa ESCARPIT, EXPOS'' DU LITIGE Employée par la société [6] (la société) en qualité de responsable du manège à bijoux

Les relations contractuelles étaient régies par la convention collective de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie. Par une lettre du 20 janvier 2010, M.

La société Zuccolo Rochet & Cie (ci-après société ZRC) implantée près d'[Localité 1] depuis le début du XXème siècle est spécialisée dans la création et la fabrication de montres et également de bijoux

Par testament olographe du 20 janvier 2006, déposé au rang des minutes de Maître Martin, madame [G] [I] a fait donation à sa fille des tableaux, des bijoux et lui a légué la quotité disponible la plus

restent à faire dans le cadre de la liquidation de la communauté et de l'indivision post communautaire, - débouté Madame X... de sa demande dirigée contre Monsieur Y... aux fins de restitution de bijoux

BONHOMME-AUCLERE, greffier *********************** La société REBECCA GOLD exploite depuis le mois de décembre 1997 un fonds de commerce de bijouterie au [Adresse 2], sous l'enseigne

La convention collective applicable était celle de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie. Le 29 mai suivant elle a été embauchée en contrat à durée indéterminée.

* ** EXPOSE DU LITIGE Madame [L] [M] était recrutée par la sas Moa 11 (la société) en qualité de vendeuse en bijoux fantaisie par contrat à durée indéterminée en date du 28 octobre 2015.

sont légèrement inférieures dans leur globalité aux surfaces autorisées (respectivement 5000 m2 et 1378 m2), la SA A gérait en fait une surface de vente de 266 m2 dans la galerie marchande (manège à bijoux

avec des revenus très inférieurs à ceux qui étaient les siens il y a10 ou 20 ans ; Qu'il affirme que depuis de nombreuses années, il vit avec les revenus modestes de son activité d'intermédiaire en bijoux

ses demandes, fins et conclusions, A titre infiniment subsidiaire, - limiter l'indemnisation de Monsieur [C] [F] à une somme qui ne saurait excéder 25 000 euros dont 7 500 euros au titre des bijoux

Celle d'une infirmière coordinatrice indique que Mme [F] [V] avait suivi les formations en hygiène inhérentes à la pratique professionnelle, mais portait régulièrement ses bijoux et des faux ongles.

trouve Madame [X] [G] exploitait, dans les locaux pris à bail situés [Adresse 2], un fonds de commerce de marchand de biens, décoration d'intérieur, objets d'art et décoratifs, création et vente de bijoux