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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
6162c1ca34defd4c4b3b460b
2 février 2012
2 février 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine METADIEU, Présidente Mme Marie-Antoinette COLAS, Conseillère M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
à statuer du fait du dépôt d'une plaintec/X pour dénonciation calomnieuse
61631528e03efc4516bd2e74
9 mars 2012
9 mars 2012
et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Février 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président, et Madame Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163231b3dbed56e5e2c2f9d
28 octobre 2011
28 octobre 2011
et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Octobre 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Jacques LAYLAVOIX, Président, et Madame Catherine
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6035624dbe0f278a1a0a3aa7
3 mai 2016
3 mai 2016
poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 4] N° SIRET : 339 489 379 00034 Représentées par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03227_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Si le boulevard de Thouars, tronçon de la route départementale n° 938 ter sur lequel le transfert contesté a été autorisé, comporte deux ronds-points d'accès à la route nationale n° 149 perpendiculaire
Source officielleChambre 1-2
69cf6acfcdc6046d47f4b10c
2 avril 2026
2 avril 2026
Localité 2], de nationalité française, domicilié [Adresse 1] ayant pour avocat postulant Me Joseph MAGNAN, SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, pour avocat plaidant Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253cc5dbd3db21cbdd8fe3a
13 novembre 2012
13 novembre 2012
Sécurité Sociale de LAVAL, décision attaquée en date du 07 Janvier 2011, enregistrée sous le no 318 ARRÊT DU 13 Novembre 2012 APPELANTE : Société SERVICE INTERIMAIRE ATLANTIQUE (Etablissement de THOUARS
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8af
10 février 2012
10 février 2012
et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Janvier 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques LAYLAVOIX, président, et Madame Catherine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6962239bcdc6046d47d43c98
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bernard Franchi, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Gilles Grardel, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant substitué par Me Thomas
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67f8a5bfec820a3a2a05e7bc
10 avril 2025
10 avril 2025
COUR D'APPEL DE RENNES N° 25/61 N° RG 25/00217 - N° Portalis DBVL-V-B7J-V2IV JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Catherine
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
5fda78c3e69ada03bf3b8ca1
27 juin 2019
27 juin 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 27 JUIN 2019 (Rédacteur : Catherine BRISSET, conseiller,) N° RG 17/05671 - N° Portalis DBVJ-V-B7B-KB6F
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6034c95e9f9de2b3fa528360
27 septembre 2016
27 septembre 2016
qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] N° SIRET :332 199 462 00026 Représentées par Me Antoine CHATAIN de l'AARPI Chatain & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R137 Assistées de Me Thomas
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162f6f9b807dfe813d29794
12 juin 2012
12 juin 2012
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 21] [Localité 10] Représentée par : la SCP GALLAND - VIGNES (avocats au barreau de PARIS, toque : L0010) assistée de Me Catherine
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffab76
6 avril 2017
6 avril 2017
[Z] [H], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Claude HESTIN de la SCP DRAP HESTIN NARDINI FERNANDES-THOMANN, avocat au barreau de DRAGUIGNAN *-*-*-*-*
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69f2e7cecdc6046d470cc2f4
29 avril 2026
29 avril 2026
le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Laetitia Chevallier, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Catherine
Source officielleChambre 1-1
6967a959cdc6046d4746f54a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
DU LAPIN BLANC prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés ès qualité au siège social représentée par Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE SEMMEL SALAÜN, avocat au barreau de TARASCON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
651d02eefe8d588318c1addf
3 octobre 2023
3 octobre 2023
DE LYON CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 03 OCTOBRE 2023 APPELANTE : [Y] [G] née le 04 Mars 1956 à [Localité 5] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Catherine
Source officielle3ème Chambre
6438f2cca942a604f5e935fb
13 avril 2023
13 avril 2023
GRAFF Représentée par son représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Stéphane MONS, avocat au barreau de LILLE Représentée par Me Thomas ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
67ef6b0566129746fdd69d77
2 avril 2025
2 avril 2025
303262295, EUID : LTJAR303262295 [Adresse 7] [Localité 1] (Lituanie) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Marie-Catherine
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61638740947dd77ae6de0279
14 décembre 2010
14 décembre 2010
FORTIS LUXEMBOURG VIE S.A. de droit luxembourgeois représentée par ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 5] représentée par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistée de Me Catherine
Source officiellePage 16 sur 51
Ariel PASCUAL, Catherine BOURNAZEAU-MALAVIALLE, Anne-Christelle BATTUT-ESCARPIT, Thomas MILHES et Aurélien CAUSSE, Notaires associés
18/06/2026
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THOMAS, Valérie, Fabienne, Catherine, THOMAS VERNHES
07/04/2026
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Thomas, Léna, Maryline, Catherine, Nicole, THOMAS DARCEL
02/04/2026
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N&N LOR-GARD, THOMAS, Catherine, Evelyne, Francoise, FAUCHERON
Modification survenue sur l'activité, la date de début d'activité, reprise de l'activité après suspension. Cession sous acte authentique en date du 20/01/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 502 Avenue Nicolas Bremontier 40160 Parentis-en-Born
02/02/2026
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THOMAS, Catherine, Evelyne, Francoise, FAUCHERON
02/02/2026
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