Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
633e702ff8faf13e2e973dd9
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre Mme Françoise BARUTEL, conseillère Mme Déborah BOHÉE, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
643f88ebad85da04f53a3c39
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Brigitte CHOKRON, magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DOUILLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6285e15d6a1876057df5d442
18 mai 2022
18 mai 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Isabelle DOUILLET, présidente Mme Françoise BARUTEL, conseillère, Mme Déborah BOHÉE, conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6707702881e733ee26982efb
9 octobre 2024
9 octobre 2024
des dispositions des articles 805 et 807 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 septembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Isabelle DOUILLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60343d6054d4e72ea21f4302
17 janvier 2017
17 janvier 2017
d'instruire l'affaire, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Nathalie AUROY, Conseillère faisant fonction de président Madame Isabelle DOUILLET
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60359564d3c93fb9e983bf6c
29 mars 2016
29 mars 2016
, conseillère, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère, faisant fonction de président, Madame Nathalie
Source officielle2ème Chambre
6864bea7f8541312a816c4b2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
d'entrée, - le remplacement des deux fenêtres de la salle de séjour, - la réfection du plafond de la salle de séjour, - la mise aux normes de l'escalier et du garde-corps, la mise en place d'un doublage
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68f31f0747bd0e19a239d54d
17 octobre 2025
17 octobre 2025
vente et que la superficie du bien était à cette date de 116,95 m² soit en deçà du seuil de 5% prévue par la loi ; elle considère que l'expert n'a pas pu réaliser un mesurage avec les cloisons et doublages
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa78
14 février 2008
14 février 2008
intermédiaire de Monsieur C..., est entrée en relation avec la société de droit italien GOMMATEX POLIURETANI SPA et lui a passé commande le 7 avril 1987 d' un matériau destiné à la confection des doublures
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94048
19 octobre 2017
19 octobre 2017
lin des combles et le remplacer par de la fibre de coton ; pour faire ces deux opérations, elle a indiqué à l'expert avoir utilisé le même ventilateur ; elle n'a pas enlevé les panneaux placés en doublage
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdb33065e7d6d09b1d76ea2
29 mars 2019
29 mars 2019
légaux domiciliés en cette qualité audit siège, ès qualités d'administrateur judiciaire de la société PROPHAL N° SIRET : 508 490 000 00033 [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Jérôme DOULET
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdb33065e7d6d09b1d76ea3
29 mars 2019
29 mars 2019
légaux domiciliés en cette qualité audit siège, ès qualités d'administrateur judiciaire de la société PROPHAL N° SIRET : 508 490 000 00033 [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Jérôme DOULET
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdb33065e7d6d09b1d76ea4
29 mars 2019
29 mars 2019
Représentée par Me Jérôme DOULET de la SCP A.K.P.R., avocat au barreau de PARIS, toque : C2316 SCP K... T...-B...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdb33075e7d6d09b1d76ea5
29 mars 2019
29 mars 2019
légaux domiciliés en cette qualité audit siège, ès qualités d'administrateur judiciaire de la société PROPHAL N° SIRET : 509 490 000 00033 [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Jérôme DOULET
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdb33075e7d6d09b1d76ea6
29 mars 2019
29 mars 2019
agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 412 655 862 00032 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Jérôme DOULET
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fdb33085e7d6d09b1d76ea8
29 mars 2019
29 mars 2019
agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 412 655 862 000322 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Jérôme DOULET
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6a19219bcdc6046d4752f34e
28 mai 2026
28 mai 2026
[U] de sa demande de doublement de l'indemnité conventionnelle de licenciement non fondée ; - Débouter M.
Source officielleChambre Sociale
6274bd602799a9057d5dd29b
5 mai 2022
5 mai 2022
DOUBET TELESURVEILLANCE 30 Route de Dieppe 76960 NOTRE DAME DE BONDEVILLE représentée par Me Gontrand CHERRIER de la SCP CHERRIER BODINEAU, avocat au barreau de ROUEN
Source officielle3e chambre
60345b57daeed64a80e5eb23
15 décembre 2016
15 décembre 2016
audit siège Représentant : Me Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98 - N° du dossier 1500271 Représentant : Me Jérôme DOULET
Source officielleCour d'Appel
6253cd7fbd3db21cbdd93868
15 décembre 2016
15 décembre 2016
audit siège Représentant : Me Pascale REGRETTIER-GERMAIN de la SCP HADENGUE & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 98- No du dossier 1500271 Représentant : Me Jérôme DOULET
Source officiellePage 16 sur 184